l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, entretien et maintenance d'abri voyageurs et de poteaux d'arrêt de bus urbains, non urbains et scolaires
2023-32”
Produits/services: Abris d'autobus📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 131 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Abris d'autobus📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: capso 62219 - longuenesse
Description du marché: fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Informations complémentaires:
“le montant estimé est de 95 000 euro(s) Ht pour la période initiale de l'accord-cadre.Le montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre est de...”
Informations complémentaires
le montant estimé est de 95 000 euro(s) Ht pour la période initiale de l'accord-cadre.Le montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre est de 200 000 euro(s) (H.T.). Ce montant est identique pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et maintenance du parc actuel de poteaux d'arrêt et d'abri voyageurs, entretien de l'ensemble du parc, dépose et repose de mobilier”
Titre
fourniture de pièces détachées et maintenance du parc actuel de poteaux d'arrêt et d'abri voyageurs, entretien de l'ensemble du parc, dépose et repose de mobilier
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées et maintenance du parc actuel de poteaux d'arrêt et d'abri voyageurs, entretien de l'ensemble du parc, dépose et repose de mobilier”
Description du marché
fourniture de pièces détachées et maintenance du parc actuel de poteaux d'arrêt et d'abri voyageurs, entretien de l'ensemble du parc, dépose et repose de mobilier
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimé est de 36 000 euro(s) Ht pour la période initiale de l'accord-cadre.Le montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre est de...”
Informations complémentaires
le montant estimé est de 36 000 euro(s) Ht pour la période initiale de l'accord-cadre.Le montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre est de 70 000 euro(s) (H.T.). Ce montant est identique pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement budget transport
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-17
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.La valeur estimée de 131 000 euro(s) HT est le montant estimé pour les deux lots cumulées pour la période initiale de l'accord-cadre.Le montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre est de 270 000 euro(s) HT (pour les deux lots cumulés). Ce montant et identique pour chaque période de reconduction.Les lieux de livraison seront précisés sur chaque bon de commande
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.Les voies...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 134-426966 (2023-07-11)
Informations complémentaires (2023-07-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 134-426966
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-08-16 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-08 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 17/08/2023 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 11/09/2023 à 00h00
Source: OJS 2023/S 144-460951 (2023-07-25)
Avis d'attribution de marché (2023-11-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 270 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: capso 62219 Longuenesse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 134-426966
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-54
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arrêt et d'abri-voyageurs
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: urbanéo
Adresse postale: zi Du Parc A Stock
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-55
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture de pièces détachées et maintenance du parc actuel de poteaux d'arrêt et d'abri voyageurs, entretien de l'ensemble du parc, dépose et repose de mobilier”
Titre
fourniture de pièces détachées et maintenance du parc actuel de poteaux d'arrêt et d'abri voyageurs, entretien de l'ensemble du parc, dépose et repose de mobilier
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Source: OJS 2023/S 232-729101 (2023-11-28)