la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4, et 6. Il
S'Agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 3 lots et chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chacun donnera lieu à l'émission de bons
de commande. Chacun est attribué à un seul opérateur économique. Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir le besoin pour un certain nombre d'articles demandés au Bordereau des Prix Unitaires. Les lots 1, 2, 5, 7, 8 et 9 ont fait l'objet d'une précédente procédure
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4, et 6
F23001”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille -...”
Brève description
la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4, et 6. Il
S'Agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 3 lots et chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chacun donnera lieu à l'émission de bons
de commande. Chacun est attribué à un seul opérateur économique. Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir le besoin pour un certain nombre d'articles demandés au Bordereau des Prix Unitaires. Les lots 1, 2, 5, 7, 8 et 9 ont fait l'objet d'une précédente procédure
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et avicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille :...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : produits laitiers et avicoles. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 7 500,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille :...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : épicerie. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 8 500,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille :...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : surgelés. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 8 000,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 077-232405 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-08-22) Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Produits laitiers📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille -...”
Brève description
la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4 et 6. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 3 lots et chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chacun donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chacun est attribué à un seul opérateur économique. Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir le besoin pour un certain nombre d'articles demandés au Bordereau des Prix Unitaires. Les lots 1,2, 5, 7, 8 et 9 ont fait l'objet d'une précédente procédure
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 999 999 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille :...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : produits laitiers et avicoles. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 7 500,00 euroHt et montant maximum : 100 000,00 euroHt
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026
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Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille :...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : épicerie. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 8 500,00 euroHt et montant maximum : 100 000,00 euroHt
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Description du marché:
“la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille :...”
Description du marché
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : surgelés. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 8 000,00 euroHt et montant maximum : 100 000,00euroht
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 077-232405
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023X072
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits laitiers et avicoles
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: passion froid est - groupe POMONA
Adresse postale: 12, rue du Bois Jacquot - zI Les Sablons - bP 10075
Commune postale: Millery
Code postal: 54670
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023X073
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: epicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona episaveurs est bourgogne
Adresse postale: 1, rue de l'europe - zIA Gondreville - fontenoy
Commune postale: Fontenoy-sur-Moselle
Code postal: 54840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: surgelés
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil départemental des Vosges - 8, rue de la...”
modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil départemental des Vosges - 8, rue de la préfecture - 88000 Epinal (commandepublique@vosges.fr). Les montants indiqués en section V correspondent aux montants maximum de la période initiale. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction
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Source: OJS 2023/S 163-511235 (2023-08-22)