Fourniture du gazole pour les bus de Soléa et Domibus ainsi que pour les voitures de services
Soléa
Fourniture du gazole pour le parc d'environ 139 bus de Soléa et Domibus ainsi que pour les voitures de services
Le volume de consommation totale annuelle est estimé à 1200 m3. Cette estimation ne constitue pas un engagement de commande, mais est représentative du volume de l'année 2023 acheté. Au vu de la décision de renouvellement des anciens bus par des véhicules plus propre, les quantités de gasoil seront amenées à baisser progressivement dans les années à venir.
Produits :
Le Titulaire s'engage à vendre à Soléa le produit référence Gazole ULSD 10 ppm, conforme à la norme EN 590 dont la qualité est rigoureusement conforme aux spécifications administratives et intersyndicales.
Les gazoles suivants devront être livrable en fonction de la demande de Soléa :
- Un gazole standard
- Un gazole dit " Grand froid "
- Un gazole dit " premium "
Le délai de réception des offres était de 2023-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.
Qui ?- • Soléa
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-22 | Avis de marché |
| 2024-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (EN 590)
Numéro de référence: 2023-125
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (EN 590) 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel (EN 590) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Solea
Adresse postale: 97 rue de la Mertzau - BP 3148
Code postal: 68063
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.solea.info 🌏
Courrier électronique: pierre.welter@solea.info 📧
Téléphone: +33 389667769 📞
URL des documents: https://solea.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14062_965548.html 🌏
URL pour la participation: https://solea.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14062_965548.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-582748
Numéro JO-S: 186
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mulhouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre Welter
Adresse du profil d'acheteur: https://solea.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14062_965548.html 🌏
URL des documents: https://solea.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14062_965548.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Mulhouse
Adresse postale: 21 Av. Robert Schuman
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 389362500 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des Entreprises
Adresse postale: 92-102 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Courrier électronique: saisine-mediation-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises/contactez-mediateur-des-entreprises 🌏
Source: OJS 2023/S 186-582748 (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (EN 590)
Numéro de référence: 2023-125
Brève description:
Fourniture du gazole pour le parc d'environ 139 bus de Soléa et Domibus ainsi que pour les voitures de services
Le volume de consommation totale annuelle est estimé à 1200 m3. Cette estimation ne constitue pas un engagement de commande, mais est représentative du volume de l'année 2023 acheté. Au vu de la décision de renouvellement des anciens bus par des véhicules plus propre, les quantités de gasoil seront amenées à baisser progressivement dans les années à venir.
Produits :
Le Titulaire s'engage à vendre à Soléa le produit référence Gazole ULSD 10 ppm, conforme à la norme EN 590 dont la qualité est rigoureusement conforme aux spécifications administratives et intersyndicales.
Les gazoles suivants devront être livrable en fonction de la demande de Soléa :
- Un gazole standard
- Un gazole dit " Grand froid "
- Un gazole dit " premium "
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (EN 590) 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel (EN 590) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Solea
Adresse postale: 97 rue de la Mertzau - BP 3148
Code postal: 68063
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.solea.info 🌏
Courrier électronique: pierre.welter@solea.info 📧
Téléphone: +33 389667769 📞
URL des documents: https://solea.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14062_965548.html 🌏
URL pour la participation: https://solea.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14062_965548.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-582748
Numéro JO-S: 186
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture du gazole pour le parc d'environ 139 bus de Soléa et Domibus ainsi que pour les voitures de services
Le volume de consommation totale annuelle est estimé à 1200 m3. Cette estimation ne constitue pas un engagement de commande, mais est représentative du volume de l'année 2023 acheté. Au vu de la décision de renouvellement des anciens bus par des véhicules plus propre, les quantités de gasoil seront amenées à baisser progressivement dans les années à venir.
Afficher plus
Produits :
Le Titulaire s'engage à vendre à Soléa le produit référence Gazole ULSD 10 ppm, conforme à la norme EN 590 dont la qualité est rigoureusement conforme aux spécifications administratives et intersyndicales.
Les gazoles suivants devront être livrable en fonction de la demande de Soléa :
- Un gazole standard
- Un gazole dit " Grand froid "
- Un gazole dit " premium "
Fourniture du gazole pour le parc d'environ 139 bus de Soléa et Domibus ainsi que pour les voitures de servicesLe gasoil sera conforme à la norme EN 590. Le volume de consommation totale annuelle est estimé à 1200 m3 en 2023
Le marché est reconductible 6 fois pour une durée de 1 an par décision expresse de Soléa adressée au titulaire un mois avant le terme normal.
En cas de retard de la notification de cette reconduction, le titulaire est autorisé à refuser la période supplémentaire.
La durée maximale du marché sera le 31/12/2030.
Site principal ou lieu d'exécution: Mulhouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises doivent obligatoirement :
1) Être spécialisées dans dans la fourniture carburant
2) Respecter la réglementation afférente.
3) Être solvable et avoir une santé financière suffisante pour réaliser le présent marché sur la totalité de sa durée avec les reconductions.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre Welter
Adresse du profil d'acheteur: https://solea.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14062_965548.html 🌏
URL des documents: https://solea.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14062_965548.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Mulhouse
Adresse postale: 21 Av. Robert Schuman
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 389362500 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des Entreprises
Adresse postale: 92-102 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Courrier électronique: saisine-mediation-entreprises@finances.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises/contactez-mediateur-des-entreprises 🌏
Source: OJS 2023/S 186-582748 (2023-09-22)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019643
Se réfère à l'avis: 2023/S 186-582748
Numéro JO-S: 9
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 21 AVENUE ROBERT SCHUMAN
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68061
Source: OJS 2024/S 009-019643 (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019643
Se réfère à l'avis: 2023/S 186-582748
Numéro JO-S: 9
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 21 AVENUE ROBERT SCHUMAN
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68061
Source: OJS 2024/S 009-019643 (2024-01-09)
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