Fourniture des objets de la boutique d’ARTE GEIE

ARTE GEIE

ARTE GEIE souhaite confier à un prestataire externe la fourniture, personnalisation et livraison de ses objets publicitaires (« goodies »), afin d’asseoir et amplifier le rayonnement de la marque ARTE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.

Qui ?

• ARTE GEIE

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-13	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 23134000
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Arte geie
Adresse postale: 4 Quai du Chanoine Winterer
Code postal: 67080
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.arte.tv 🌏
Courrier électronique: appelsdoffres@arte.tv 📧
Téléphone: +33 390142222 📞
Fax: +33 390142040 📠
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-630910
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre sera exécuté : par l’émission de bons de commandes, pour la fourniture des articles figurant dans le Bordereau de prix unitaires (BPU) ainsi que par la conclusion de marchés subséquents, pour la fourniture des articles ne figurant pas dans le Bordereau de prix unitaires (BPU).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:

Le prestataire devra trouver des fournisseurs pour les objets réguliers qui seront mentionnés dans le bordereau de prix unitaires, ainsi que pour des demandes ponctuelles, dans le cadre de marchés subséquents.

Il devra mettre à disposition un interlocuteur dédié, de sorte à assurer une réactivité permanente afin de faire suite aux demandes d'ARTE GEIE.

Média public, dans ses programmes tout comme dans sa culture d’entreprise, ARTE défend des valeurs humanistes et européennes et œuvre pour devenir un groupe exemplaire en matière de parité, de diversité, d’accessibilité et de responsabilité sociale et environnementale.

ARTE GEIE a pour objectif d’établir des relations commerciales responsables avec ses entreprises partenaires en réduisant l’impact environnemental des fournitures et services achetés, tout en garantissant les standards sociaux et sociétaux.

Ainsi, le prestataire devra respecter l’ensemble de ces valeurs.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être renouvelé par décisions expresses d’ARTE, trois fois pour une période d’un an, sans que la durée totale du marché puisse excéder quatre années. Le cas échéant, les décisions de reconduction interviendront avec un préavis de trois mois.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ARTE GEIE

4 quai du Chanoine Winterer

67080 Strasbourg Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents suivants devront être fournis :

1) le Document unique de marché européen (DUME): les soumissionnaires sont invités à utiliser le service dédié à l’adresse suivante: https://uea.publicprocurement.be

Le document à uploader sur ce service est le fichier .xml joint au dossier de consultation.

Il convient de sélectionner les options « Je suis un opérateur économique » et « Importer une demande/réponse DUME », puis de télécharger le fichier .xml joint au dossier de consultation. Le DUME complété devra être joint à la candidature aux formats XML et PDF ;

2) un extrait du registre du commerce et des sociétés;

3) si le soumissionnaire est en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
allemand 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement économique d'intérêt européen
Contact
Point de contact: Secteur Appels d'offres - Bereich Ausschreibungen
Adresse Internet: www.arte.tv 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028

Conformément à l’arrêt de la Cour de Justice de l’Union Européenne du 17 juin 2021, Simonsen & Weel A/S c/ Region Nordjylland og Region Syddanmark, la valeur maximale des prestations du présent marché est indiquée à l'article II.1.5). Cette valeur repose sur une estimation haute du volume des prestations et ne constitue pas un engagement de consommation de la part d’ARTE GEIE.

Le contenu des offres et le déroulement de la procédure d’attribution sont détaillés dans le règlement de la consultation.

Dans le cadre de cette procédure, il sera demandé aux soumissionnaires de fournir certains objets publicitaires pour l’analyse des offres. Ces échantillons pourront être renvoyés aux soumissionnaires (sur simple demande), après l'attribution du marché.

Le marché entera prévisionnellement en vigueur au mois de janvier 2024.

La réponse est à déposer par voie électronique, exclusivement sur la plateforme : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu

L’inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations.

Les modalités de dépôt des réponses ainsi que des informations complémentaires relatives à la dématérialisation des procédures de passation et de l’exécution des marchés publics sont détaillées dans le mode d’emploi joint au dossier de la consultation (document disponible en français et en allemand, intitulé

«Mode d'emploi/Nutzungsanleitung — Alsace Marchés publics»).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement:

- de l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel), ou ;

- de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 201-630910 (2023-10-13)

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