ARTE GEIE souhaite confier à un prestataire externe la fourniture, personnalisation et livraison de ses objets publicitaires (« goodies »), afin d’asseoir et amplifier le rayonnement de la marque ARTE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture des objets de la boutique d’ARTE GEIE
23134000
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“ARTE GEIE souhaite confier à un prestataire externe la fourniture, personnalisation et livraison de ses objets publicitaires (« goodies »), afin d’asseoir...”
Brève description
ARTE GEIE souhaite confier à un prestataire externe la fourniture, personnalisation et livraison de ses objets publicitaires (« goodies »), afin d’asseoir et amplifier le rayonnement de la marque ARTE.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ARTE GEIE
4 quai du Chanoine Winterer
67080 Strasbourg Cedex.
Description du marché:
“Le prestataire devra trouver des fournisseurs pour les objets réguliers qui seront mentionnés dans le bordereau de prix unitaires, ainsi que pour des...”
Description du marché
Le prestataire devra trouver des fournisseurs pour les objets réguliers qui seront mentionnés dans le bordereau de prix unitaires, ainsi que pour des demandes ponctuelles, dans le cadre de marchés subséquents.
Il devra mettre à disposition un interlocuteur dédié, de sorte à assurer une réactivité permanente afin de faire suite aux demandes d'ARTE GEIE.
Média public, dans ses programmes tout comme dans sa culture d’entreprise, ARTE défend des valeurs humanistes et européennes et œuvre pour devenir un groupe exemplaire en matière de parité, de diversité, d’accessibilité et de responsabilité sociale et environnementale.
ARTE GEIE a pour objectif d’établir des relations commerciales responsables avec ses entreprises partenaires en réduisant l’impact environnemental des fournitures et services achetés, tout en garantissant les standards sociaux et sociétaux.
Ainsi, le prestataire devra respecter l’ensemble de ces valeurs.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être renouvelé par décisions expresses d’ARTE, trois fois pour une période d’un an, sans que la durée totale du marché puisse excéder...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être renouvelé par décisions expresses d’ARTE, trois fois pour une période d’un an, sans que la durée totale du marché puisse excéder quatre années. Le cas échéant, les décisions de reconduction interviendront avec un préavis de trois mois.
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre sera exécuté : par l’émission de bons de commandes, pour la fourniture des articles figurant dans le Bordereau de prix unitaires...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre sera exécuté : par l’émission de bons de commandes, pour la fourniture des articles figurant dans le Bordereau de prix unitaires (BPU) ainsi que par la conclusion de marchés subséquents, pour la fourniture des articles ne figurant pas dans le Bordereau de prix unitaires (BPU).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents suivants devront être fournis :
1) le Document unique de marché européen (DUME): les soumissionnaires sont invités à utiliser le service dédié...”
Liste et brève description des conditions
Les documents suivants devront être fournis :
1) le Document unique de marché européen (DUME): les soumissionnaires sont invités à utiliser le service dédié à l’adresse suivante: https://uea.publicprocurement.be
Le document à uploader sur ce service est le fichier .xml joint au dossier de consultation.
Il convient de sélectionner les options « Je suis un opérateur économique » et « Importer une demande/réponse DUME », puis de télécharger le fichier .xml joint au dossier de consultation. Le DUME complété devra être joint à la candidature aux formats XML et PDF ;
2) un extrait du registre du commerce et des sociétés;
3) si le soumissionnaire est en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: allemand 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-27
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Informations complémentaires
“Conformément à l’arrêt de la Cour de Justice de l’Union Européenne du 17 juin 2021, Simonsen & Weel A/S c/ Region Nordjylland og Region Syddanmark, la...”
Conformément à l’arrêt de la Cour de Justice de l’Union Européenne du 17 juin 2021, Simonsen & Weel A/S c/ Region Nordjylland og Region Syddanmark, la valeur maximale des prestations du présent marché est indiquée à l'article II.1.5). Cette valeur repose sur une estimation haute du volume des prestations et ne constitue pas un engagement de consommation de la part d’ARTE GEIE.
Le contenu des offres et le déroulement de la procédure d’attribution sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Dans le cadre de cette procédure, il sera demandé aux soumissionnaires de fournir certains objets publicitaires pour l’analyse des offres. Ces échantillons pourront être renvoyés aux soumissionnaires (sur simple demande), après l'attribution du marché.
Le marché entera prévisionnellement en vigueur au mois de janvier 2024.
La réponse est à déposer par voie électronique, exclusivement sur la plateforme : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
L’inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations.
Les modalités de dépôt des réponses ainsi que des informations complémentaires relatives à la dématérialisation des procédures de passation et de l’exécution des marchés publics sont détaillées dans le mode d’emploi joint au dossier de la consultation (document disponible en français et en allemand, intitulé
«Mode d'emploi/Nutzungsanleitung — Alsace Marchés publics»).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
- de l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
- de l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel), ou ;
- de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, en l'absence de publication d'un tel avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 201-630910 (2023-10-13)