Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de viande crue : boeuf, agneau, porc
GHT2023112
Produits/services: Viande📦
Brève description: fourniture de viande crue : boeuf, agneau, porc pour l'epsm de Caen
Valeur estimée hors TVA: EUR 513 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande crue : Boeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: calvados
Description du marché: viande crue : Boeuf
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 fois 1 an
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum fixés en valeur (mini annuel : 32 000 euro(s) HT et maxi annuel : 98 000 euro(s) Ht)”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: viande crue : Agneau
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum fixés en valeur (mini annuel : 2 500 euro(s) HT et maxi annuel : 8 000 euro(s) Ht)”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: viande crue : Porc
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire avec minimum et maximum fixés en valeur (mini annuel : 5 000 euro(s) HT et maxi annuel : 16 000 euro(s) Ht)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du candidat : Dc2 mentionnant le chiffred'affaires
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“dc2 et copie des documents attestant de la capacitétechnique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- liste des références sur les trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
dc2 et copie des documents attestant de la capacitétechnique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cadre de l'exécution des marchés, chaque établissement partie sera l'interlocuteur du titulaire”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-19
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
marché reconductible 2 fois 12 mois
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: direccte des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 152-484057 (2023-08-04)
Avis d'attribution de marché (2023-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: daj - cellule marchés publics - avenue Côte de Nacre - cS 30001
Personne de contact: Chantal Marchesin, rédacteur marchés
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 490 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspect visuel
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom): Couleur
Critère de qualité (nom): Goût
Critère de qualité (nom): Texture
Critère de qualité (nom): Qualité de la coupe
Critère de qualité (nom): Développement durable RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire comportant un minimum et un maximum fixé en valeur pour 12 mois, s'exécutant au moyen de bons de commande, émis par...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire comportant un minimum et un maximum fixé en valeur pour 12 mois, s'exécutant au moyen de bons de commande, émis par l'établissement partie bénéficiaire au fur et à mesure de ses besoins
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 152-484057
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 232169
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: boeuf
Date de conclusion du contrat: 2023-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa viandes
Adresse postale: bp36
Commune postale: Quimperle
Code postal: 29393
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 392 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 232170
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: agneau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 232171
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: viande de porc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: bp 36
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
“recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le...”
recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 06/11/2023 sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande effectuée auprès de la Cellule marchés publics au 02.31.06.48.85le présent avais est rédigé et publié en langue française
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion des contrats est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 228-717758 (2023-11-22)