fourniture de vélos enfants et adultes neufs et occasion, pièces détachées neuves et occasion, équipements et accessoires, prestations de maintenance et location de vélos
consultation ayant pour objet la mise en place d'accords-cadres visant l'acquisition de vélos enfants et adultes neufs et d'occasion, pièces détachées neuves et de réemploi, équipements et accessoires et prestations de maintenance pour vélos.Accords-cadres mixtes mono-attributaires avec montant maximum uniquement.Pour le lot 2, il est rappelé aux candidats que cette consultation est strictement réservée aux Structures d'insertion par l'activité Economique conformément à l'article L 2113-13 du code de la commande publique.Les entreprises devront justifier de leur statut conformément aux pièces demandées dans le règlement de consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de vélos enfants et adultes neufs et occasion, pièces détachées neuves et occasion, équipements et accessoires, prestations de maintenance et...”
Titre
fourniture de vélos enfants et adultes neufs et occasion, pièces détachées neuves et occasion, équipements et accessoires, prestations de maintenance et location de vélos
A3cpch8354
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Produits/services: Bicyclettes📦
Brève description:
“consultation ayant pour objet la mise en place d'accords-cadres visant l'acquisition de vélos enfants et adultes neufs et d'occasion, pièces détachées...”
Brève description
consultation ayant pour objet la mise en place d'accords-cadres visant l'acquisition de vélos enfants et adultes neufs et d'occasion, pièces détachées neuves et de réemploi, équipements et accessoires et prestations de maintenance pour vélos.Accords-cadres mixtes mono-attributaires avec montant maximum uniquement.Pour le lot 2, il est rappelé aux candidats que cette consultation est strictement réservée aux Structures d'insertion par l'activité Economique conformément à l'article L 2113-13 du code de la commande publique.Les entreprises devront justifier de leur statut conformément aux pièces demandées dans le règlement de consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 234 200 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de vélos adultes et enfants neufs, vélos adultes d'occasion, pièces détachées neuves et occasion, accessoires et équipements, prestations de...”
Titre
acquisition de vélos adultes et enfants neufs, vélos adultes d'occasion, pièces détachées neuves et occasion, accessoires et équipements, prestations de maintenance et prestations de location de vélos
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Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“acquisition de vélos adultes et enfants neufs, vélos adultes d'occasion, pièces détachées neuves et occasion,accessoires et équipements, prestations de...”
Description du marché
acquisition de vélos adultes et enfants neufs, vélos adultes d'occasion, pièces détachées neuves et occasion,accessoires et équipements, prestations de maintenance et prestations de location de vélos
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 600 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-23 📅
Date de fin: 2026-04-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 2 fois 1 an
Informations complémentaires:
“lot 01 - acquisition de vélos adultes et enfants neufs et occasion : montant maximum en euro(s) Ht pour la période initiale : 800 000 / montant maximum par...”
Informations complémentaires
lot 01 - acquisition de vélos adultes et enfants neufs et occasion : montant maximum en euro(s) Ht pour la période initiale : 800 000 / montant maximum par période de reconduction en euro(s) Ht : 400 000
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de Vtt d'occasion pour enfants, pièces détachées neuves et d'occasion réservé Structure d'insertion par l'activité Economique (Siae)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“acquisition de Vtt d'occasion pour enfants, pièces détachées neuves ou d'occasion” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 02 - acquisition de Vtt enfant et pièces détachées d'occasion : montant maximum en euro(s) Ht de la période initiale : 100 000 / montant maximum en...”
Informations complémentaires
lot 02 - acquisition de Vtt enfant et pièces détachées d'occasion : montant maximum en euro(s) Ht de la période initiale : 100 000 / montant maximum en euro(s) Ht par période de reconduction : 50 000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique.Pour le lot 2 :Le titulaire doit justifier, au stade de la consultation, d'un agrément de la Ddets (Direction Départementale de l'emploi du travail et des Solidarités) en cours de validité ou autre équivalent conformément à l'article L 5132-4 du code du travail justifiant le statut d'atelier chantier d'insertion, d'entreprise d'insertion, d'entreprise de travail temporaire d'insertion ou d'association intermédiaire.A la notification du marché, le titulaire devra fournir, à nouveau une copie de l'agrément de la Ddets en cours de validité.Le titulaire s'engage à fournir tous les ans, en cas de renouvellement de l'accord-cadre, la copie du nouvel agrément pour l'année civile en cours en cours de validité
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Conditions de participation
sans exigence particulière
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): sans exigence particulière
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dcp 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue des accords-cadres
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvertles dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles.Le lot no2 est un lot réservé insertion en application de l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 173-539247 (2023-09-04)