la durée des marchés publics s'étendent de leur date de notification jusqu'à la livraison des véhicules.Le titulaire s'engage sur les délais de livraison des véhicules. Les délais sont ceux indiqués par le titulaire dans son offre et sont contractuels
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de véhicules légers, de véhicules utilitaires légers, de véhicules utilitaires bennes et d'un poids lourd pour l'agglomération du Cotentin
Dlmg-23-08”
Titre
fourniture de véhicules légers, de véhicules utilitaires légers, de véhicules utilitaires bennes et d'un poids lourd pour l'agglomération du Cotentin
Dlmg-23-08
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Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“la durée des marchés publics s'étendent de leur date de notification jusqu'à la livraison des véhicules.Le titulaire s'engage sur les délais de livraison...”
Brève description
la durée des marchés publics s'étendent de leur date de notification jusqu'à la livraison des véhicules.Le titulaire s'engage sur les délais de livraison des véhicules. Les délais sont ceux indiqués par le titulaire dans son offre et sont contractuels
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Valeur estimée hors TVA: EUR 533 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicules légers (segment B)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché: fourniture de 3 véhicules légers thermique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques des véhicules
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Conditions et modalités de garanties
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicules utilitaires légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de 13 véhicules utilitaires légers thermique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 304 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicules utilitaires bennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de 2 véhicules utilitaires bennes thermique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un véhicule poids lourds benne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture d'un poids lourd 4x2 Ptac 14t Bi-Benne avec grue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“par application de l'article R.2191-4 et suivant du code de la commande publique, une avance de 50 % sur le montant (T.T.C.) de chaque véhicule pourra être...”
Conditions d'exécution du contrat
par application de l'article R.2191-4 et suivant du code de la commande publique, une avance de 50 % sur le montant (T.T.C.) de chaque véhicule pourra être versée au candidat retenu dès après la conclusion des marchés.Pour le versement de l'avance il n'est pas demandé de caution, ni de garantie bancaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-17
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -Le règlement s'effectuera par mandat administratif, selon les règles de la comptabilité publique, suivi d'un virement, sur présentation des demandes de paiement établies par le titulaire.Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la Commande Publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'acheteur sur le portail Chorus Pro dont un délai de 20 jours pour le mandatement par l'acheteur et 10 jours pour le paiement par le comptable assignataire des paiements.Le défaut de paiement dans le délai prévu à l'article 9.1 ci-dessus fait courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêtsmoratoires au bénéfice du titulaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 203-636434 (2023-10-17)
Informations complémentaires (2023-11-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 203-636434
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 17/11/2023 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 23/11/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 222-697721 (2023-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 610 785 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 203-636434
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: K23224
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de véhicules légers (segment B)
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: channel Auto
Adresse postale: zi Boulevard de l'est
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50110
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 121 💰
2️⃣
Numéro de contrat: K23225
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de véhicules utilitaires légers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284 229 💰
3️⃣
Numéro de contrat: K23226
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de véhicules utilitaires bennes
Nom et adresse du contractant
Nom: codica V.I
Adresse postale: rte Nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: K23227
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture d'un véhicule poids lourds benne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154 435 💰
Source: OJS 2024/S 001-001057 (2023-12-28)