fourniture de vegetaux

Ville de Nîmes

fourniture de vegetaux - affaire 23f008km. La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de végétaux pour la ville de Nîmes. Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur en fonction des lots. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• jardin des fees
• Pépinières Pilaud

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-15	Avis de marché
2024-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nîmes
Adresse postale: colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nimes.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-15 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 117-365115
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

l'Acheteur n'impose aucune variante.Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 219 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: plans finis, arbustes divers et topiaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

l'Exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranches.Montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification au titulaire et s'achève à l'issue de 12 mois. Il est reconductible deux fois pour une période de 12 mois

Description des options: le marché est reconductible
Intitulé du lot: jeunes plants en mini motte, arbustes et vivaces
Numéro du lot: 2
Brève description:

l'Exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranches.Montant maximum annuel : 10 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: potées fleuries et plantes vertes
Numéro du lot: 3
Brève description:

l'Exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranches. Montant maximum annuel : 23 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 69 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeunes plants forestiers
Numéro du lot: 4
Brève description:

l'Exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranches. Montant maximum annuel : 10 000 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire de la Commune de Nîmes

territoire de la commune de Nîmes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : - lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;Pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)- déclarations sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

en cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique. En application de l'article R.2151-7 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois en qualité de candidats individuels (ou de mandataire d'un groupement) et de membres d'un ou plusieurs groupements

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de la période initiale ou d'une des périodes de reconduction

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 117-365115 (2023-06-15)

Avis d'attribution de marché (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021299
Se réfère à l'avis: 2023/S 117-365115
Numéro JO-S: 9

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-05 📅
Nom: pepinieres pilaud
Adresse postale: 410 chemin de combe jacquet
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: jardin des fees
Adresse postale: route de la tresse
Commune postale: Bais
Code postal: 35680
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 009-021299 (2024-01-09)

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