la procédure de passation est : la procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux pour la Ville de Montmorency
2300026
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“la procédure de passation est : la procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2 et R2161-2 à R2161-5...”
Brève description
la procédure de passation est : la procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“le marché a pour objet à partir de catalogue, la fourniture en livraisons fractionnées et franco de port, d'arbres, d'arbustes, de conifères, plantes de...”
Description du marché
le marché a pour objet à partir de catalogue, la fourniture en livraisons fractionnées et franco de port, d'arbres, d'arbustes, de conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes, pour la Ville de Montmorency
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Le marché comprend trois...”
Description des renouvellements
durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Le marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture, à partir de catalogues illustrés, de plantes annuelles et bisannuelles franco de port livrées dans les...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la fourniture, à partir de catalogues illustrés, de plantes annuelles et bisannuelles franco de port livrées dans les installations du service espaces verts
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bulbes à fleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet l'acquisition par la Ville de Montmorency de bulbes pouvant être fournis en livraisons fractionnées franco de port à partir de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet l'acquisition par la Ville de Montmorency de bulbes pouvant être fournis en livraisons fractionnées franco de port à partir de catalogues illustrés
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sapins et branchages
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“ce lot a pour objet la fourniture à la Ville de Montmorency de " sapins de Noël " et branchages utilisés pour les fêtes de fin d'année”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes vivaces, fougères et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le lot 5 a pour objet la fourniture à partir de catalogues illustrés, de plantes vivaces, fougères et graminées, franco de port sur un ou plusieurs sites de...”
Description du marché
le lot 5 a pour objet la fourniture à partir de catalogues illustrés, de plantes vivaces, fougères et graminées, franco de port sur un ou plusieurs sites de la Ville en livraisons fractionnées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;- une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-10
16:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): montmorency
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an.les candidatures conformes et recevables seront examinées, à...”
le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an.les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.les sous-critères d'attribution sont détaillés dans le réglement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 Boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 Boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 Boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 173-542075 (2023-09-05)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la procédure de passation est : la procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2 et R2161-2 à R2161-5...”
Brève description
la procédure de passation est : la procédure d'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre concerne la fourniture de végétaux pour la commune de Montmorency
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 205 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 173-542075
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture d'arbres, arbustes, conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantesgrimpantes”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas jardins de la charmeuse
Adresse postale: 02 Impasse Vincent Van Gogh
Commune postale: Mery-sur-Oise
Code postal: 95540
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de bulbes à fleurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: verver export
Adresse postale: hasselaarsweg 30 - 1704 DX
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de sapins et branchages
Nom et adresse du contractant
Nom: jura morvan decorations
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel 10 Parc Club du Millénaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de plantes vivaces, fougères et graminées
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres v chombart
Adresse postale: 4 rue des osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2024/S 010-024796 (2024-01-10)