Avis de marché (2026-03-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de substrats InP 100mm
Reference number: B25-04524-CM
Brève description:
“Le CEA souhaite passer un accord cadre pour la fourniture de substrats InP 100mm”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Semi-conducteurs📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est composé de deux lots : substrat Soufre (S) et substrat Fer (Fe). Le présent lot n°1 a pour objet la fourniture de substrat InP Soufre (S)...”
Description du marché
L'accord-cadre est composé de deux lots : substrat Soufre (S) et substrat Fer (Fe). Le présent lot n°1 a pour objet la fourniture de substrat InP Soufre (S) 100mm. Cette prestation s'effectuera dans le cadre d'un accord cadre composé d'une tranche ferme de trois ans. Les fournitures sont payées sur la base de prix unitaires.
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Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Pertinence et fiabilité de l’organisation de la chaine logistique du fournisseur pour livrer les volumes attendus dans les délais demandés: 30%
Critère de qualité (nom): Qualité des résultats des tests sur échantillons : 20%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre est composé de deux lots : substrat Soufre (S) et substrat Fer (Fe). Le présent lot n°2 a pour objet la fourniture de substrat InP Fer (Fe) ...”
Description du marché
L'accord-cadre est composé de deux lots : substrat Soufre (S) et substrat Fer (Fe). Le présent lot n°2 a pour objet la fourniture de substrat InP Fer (Fe) 100mm. Cette prestation s'effectuera dans le cadre d'un accord cadre composé d'une tranche ferme de trois ans. Les fournitures sont payées sur la base de prix unitaires.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 av. des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clemence.mekmene@cea.fr📧
Téléphone: 06 08 65 22 55📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Education
Communication
URL des documents: www.marchespublics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr🌏
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr .
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
URL: http://grenoble.tribunaladministratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
URL: http://grenoble.tribunaladministratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
URL: http://grenoble.tribunaladministratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 054-186906 (2026-03-16)