fourniture de signalisation routière horizontale et verticale
CA de Haguenau
fourniture de signalisation routière horizontale et verticale (2 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Panneaux de signalisation routière
- • Peintures › Peinture de marquage routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Numéro de référence: 2023_SIGNA
Brève description:
“fourniture de signalisation routière horizontale et verticale (2 lots)”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Panneaux de signalisation routière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de haguenau
Adresse postale: territoire de Bischwiller
Code postal: 67241
Commune postale: Bischwiller
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-haguenau.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bischwiller.com 📧
Téléphone: +33 388539855 📞
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489099
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“avant la date limite de remise des offres, le candidat est tenu de remettre un échantillon des fournitures listées au RC. Les échantillons seront livrés à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et mise en oeuvre de signalisation routière horizontale
Numéro du lot: 01
Brève description:
“fourniture et mise en oeuvre de signalisation routière horizontale”
“accord-cadre à bons de commande”
“montant annuel minimum : sans”
“montant annuel maximum : 400 000.00 euro (H.T.).”
“Les prix sont révisables semestriellement”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an commençant à courir à compter de sa notification. Il est renouvelable trois (3) fois par...”
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“Les prix sont révisables semestriellement”
Intitulé du lot: lot 02 : fourniture et pose de signalisation routiere verticale
Numéro du lot: 02
Brève description:
“lot 02 : fourniture et pose de signalisation routiere verticale”
“accord-cadre a bons de Commande”
“Montant annuel minimum : sans”
“montant annuel maximum : 400 000,00 euro (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5...”
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Capacité technique et professionnelle:
“renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées ; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006787400012
Contact
Point de contact: M Eric BRUCKER commande publique territoire de Bischwiller
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération de Haguenau - territoire de Bischwiller
Adresse postale: 1-9, Place de la Mairie - bP 10035
Commune postale: Bischwiller Cedex
Code postal: 67241
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M Pierre DIETSCH, Direction du Cadre de Vie et des Equipements
Téléphone: +33 388539945 📞
Courrier électronique: pierre.dietsch@agglo-haguenau.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.agglo-haguenau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Av. De la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour...”
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“2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Av. De la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 154-489099 (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Numéro de référence: 2023_SIGNA
Brève description:
“fourniture de signalisation routière horizontale et verticale (2 lots)”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Panneaux de signalisation routière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de haguenau
Adresse postale: territoire de Bischwiller
Code postal: 67241
Commune postale: Bischwiller
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-haguenau.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bischwiller.com 📧
Téléphone: +33 388539855 📞
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489099
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“avant la date limite de remise des offres, le candidat est tenu de remettre un échantillon des fournitures listées au RC. Les échantillons seront livrés à...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et mise en oeuvre de signalisation routière horizontale
Numéro du lot: 01
Brève description:
“fourniture et mise en oeuvre de signalisation routière horizontale”
“accord-cadre à bons de commande”
Afficher plus (3)
“montant annuel minimum : sans”
“montant annuel maximum : 400 000.00 euro (H.T.).”
“Les prix sont révisables semestriellement”
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an commençant à courir à compter de sa notification. Il est renouvelable trois (3) fois par...”
“Les prix sont révisables semestriellement”
Intitulé du lot: lot 02 : fourniture et pose de signalisation routiere verticale
Numéro du lot: 02
Brève description:
“lot 02 : fourniture et pose de signalisation routiere verticale”
“accord-cadre a bons de Commande”
Afficher plus (2)
“Montant annuel minimum : sans”
“montant annuel maximum : 400 000,00 euro (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5...”
Capacité technique et professionnelle:
“renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées ; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006787400012
Contact
Point de contact: M Eric BRUCKER commande publique territoire de Bischwiller
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération de Haguenau - territoire de Bischwiller
Adresse postale: 1-9, Place de la Mairie - bP 10035
Commune postale: Bischwiller Cedex
Code postal: 67241
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M Pierre DIETSCH, Direction du Cadre de Vie et des Equipements
Téléphone: +33 388539945 📞
Courrier électronique: pierre.dietsch@agglo-haguenau.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.agglo-haguenau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Av. De la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour...”
“2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Av. De la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 154-489099 (2023-08-08)
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