Fourniture de sel de déneigement du 15 novembre 2026 au 15 mars 2027 pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle.

cc Rives de Moselle

L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de sel de déneigement pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-14 Avis de marché
2026-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel de déneigement du 15 novembre 2026 au 15 mars 2027 pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle.
Numéro de référence: A26005
Brève description:
L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de sel de déneigement pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: A26005-1
Titre: Fourniture de sel de déneigement
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 01 porter sur les prestations de fourniture de sel de déneigement au titre du présent accord-cadre.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Rives de Moselle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 5 mois
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: A26005-2
Titre: Prestations de remplissage/vidage des bacs à sel
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 02 porte sur les prestations de remplissage/vidage des bacs à sel au titre du présent accord-cadre.
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Rives de Moselle

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Rives de Moselle
Numéro d'enregistrement national: 20003994900017
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Code postal: 57280
Commune postale: Maizieres-les-metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: achatspublics@rivesdemoselle.fr 📧
Téléphone: +33 387517702 📞
URL: https://www.rivesdemoselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-matec57.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-matec57.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics-matec57.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-259264 (2026-04-14)
Avis d'attribution de marché (2026-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 110 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Le lot 01 porte sur les prestations de fourniture de sel de déneigement au titre du présent accord-cadre.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et techniques
Approche environnementale et développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: A26005-1
Date de conclusion du contrat: 2026-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1155854-UNIVERSEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Univer'sel sas
Numéro d'enregistrement national: 52527955000038
Adresse postale: Za parc de haye
22 ROUTE HENRY
Code postal: 54840
Commune postale: Bois de haye
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1155854-TSD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: T.s.d - transport strauch daniel
Numéro d'enregistrement national: 43764872800016
Adresse postale: CD 52 VALLEE DE BRONVAUX
Code postal: 57280
Commune postale: Feves
Région: Moselle 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2026/S 131-477207 (2026-07-08)