Fourniture de sel de déneigement du 15 novembre 2026 au 15 mars 2027 pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle.
cc Rives de Moselle
L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de sel de déneigement pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle
Date limiteDeadline 2026-05-18
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de péage › Sel de déneigement
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel de déneigement du 15 novembre 2026 au 15 mars 2027 pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle.
Numéro de référence: A26005
Brève description:
“L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de sel de déneigement pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le lot 01 porter sur les prestations de fourniture de sel de déneigement au titre du présent accord-cadre.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Rives de Moselle”
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 5 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“Le lot 02 porte sur les prestations de remplissage/vidage des bacs à sel au titre du présent accord-cadre.”
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Rives de Moselle
Numéro d'enregistrement national: 20003994900017
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Code postal: 57280
Commune postale: Maizieres-les-metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatspublics@rivesdemoselle.fr 📧
Téléphone: +33 387517702 📞
URL: https://www.rivesdemoselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-matec57.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-matec57.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics-matec57.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer à l'instance chargée des procédures de recours”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-259264 (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel de déneigement du 15 novembre 2026 au 15 mars 2027 pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle.
Numéro de référence: A26005
Brève description:
“L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de sel de déneigement pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le lot 01 porter sur les prestations de fourniture de sel de déneigement au titre du présent accord-cadre.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Rives de Moselle”
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 5 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“Le lot 02 porte sur les prestations de remplissage/vidage des bacs à sel au titre du présent accord-cadre.”
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Rives de Moselle
Numéro d'enregistrement national: 20003994900017
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Code postal: 57280
Commune postale: Maizieres-les-metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatspublics@rivesdemoselle.fr 📧
Téléphone: +33 387517702 📞
URL: https://www.rivesdemoselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-matec57.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-matec57.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics-matec57.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer à l'instance chargée des procédures de recours”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-259264 (2026-04-14)
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