fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de décorations (3 lots)

Ville d'Orléans

la présente consultation a pour objet la fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de décorations et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande avec, par période, sans montant minimum et un montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Abies Decor
• Jura Morvan Décorations

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-19	Avis de marché
2023-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éléments décoratifs divers
Numéro de référence: V23f0067
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éléments décoratifs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Éléments décoratifs divers 📦
Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'orléans
Adresse postale: place de l'etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-241065
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Critères de la valeur technique du lot 1 :- sous-Critère 1 (point A du Cmt): Appréciation de l'esthétique des produits : présentation des bouleaux (bouleaux de port érigé, branchages fournis et peinture appliquée de façon homogène (fiche technique attendue pour la peinture) ; composition et résistancede la peinture en utilisation extérieure, ainsi que de la gamme de couleurs (multitude de choix de couleurs) (note sur 10 points / sous pondération : 30 %)- sous-Critère 2 (point B du Cmt) : Appréciation de la méthodologie de la commande à la réception : Traitement des différentes étapes de la commande ; Optimisation des délais de livraison ; Pertinence du conditionnement pour la livraison ; Pertinence de l'étiquetage par taille des bouleaux pour la réception (note sur 10 points / sous pondération 30%).=> Sous-Critères de la valeur technique du lot 2 :- sous-Critère 1 (point A du Cmt): Appréciation de la qualité et de l'esthétique des produits : Uniformité des boules et des noeuds : sans défaut sur la surface ; Résistance des fixations et systèmes d'attache des décorations (note sur 10 points / sous pondération : 40 %)- sous-Critère 2 (point B du Cmt): Appréciation de la méthodologie de la commande à la réception : Traitement des différentes étapes de la commande ; Optimisation des délais de livraison ; Pertinence du conditionnement pour la livraison (note sur 10 points / sous pondération 20%).=> Sous-Critères de la valeur technique du lot 3 :- sous-Critère 1 (point A du Cmt): Appréciation de l'esthétique des produits : Sapins avec une couleur homogène sur l'ensemble de l'arbre et qui reflète sa fraicheur, Sapins de port homogène (les couronnes de branches et les entre-noeuds doivent être répartis de façon régulière sur toute la hauteur de sapin et être en nombre suffisant pour assurer une bonne densité) ; Branchages fournis (les branches doivent être réparties sur toute la hauteur et autours du tronc, il ne doit pas y avoir de branches cassées ou mortes); Sur le tronc (l'arbre doit avoir qu'un seul tronc, droit, au centre de l'arbre) ; La flèche de l'arbre doit être droite et non coupée (note sur 10 points / sous pondération : 30 %)- sous-Critère 2 (point B du Cmt): Appréciation de la méthodologie de la production à la réception : Pertinence du mode de production (notamment respect des sols et de l'environnement dans la culture) ; Traitement des différentes étapes de la commande ; Optimisation des délais de livraison ; Pertinence du conditionnement pour la livraison ; Pertinence de l'étiquetage par taille des sapins pour la réception(note sur 10 points / sous pondération 30%)=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de bouleaux naturels, peints en blanc et/ou peints couleur
Numéro du lot: 1
Brève description:

=> Durée : 1 an à compter du 17 Juin 2023 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.=> Montants par période : sans minimum, avec un maximum de 50 000,00 euro(s) (H.T.).=> Délai d'exécution : détails dans le Rc.=> Remise d'échantillons obligatoire : détails et modalités pour la remise des échantillons indiqués dans le règlement de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

=> Reconduction : de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.=> Reconduction anticipée : voir détails dans le Rc

Intitulé du lot: fourniture d'accessoires de décorations
Numéro du lot: 2
Brève description:

=> Durée : 1 an à compter du 17 Juin 2023 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.=> Montants par période : sans minimum, avec un maximum de 15 000,00 euro(s) (H.T.).=> Délai d'exécution : détails dans le Rc.=> Remise d'échantillons obligatoire : détails et modalités pour la remise des échantillons indiqués dans le règlement de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de sapins naturels et de branches / guirlandes en sapins naturels
Numéro du lot: 3
Brève description:

=> Durée : 1 an à compter du 17 Juin 2023 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.=> Montants par période : sans minimum, avec un maximum de 70 000,00 euro(s) (H.T.).=> Délai d'exécution : détails dans le Rc.=> Remise d'échantillons obligatoire : détails et modalités pour la remise des échantillons indiqués dans le règlement de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centre de production horticole - 322 rue du Haut de Branles 45560 - saint Denis En Val

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique et des échantillons fournis. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 080-241065 (2023-04-19)

Avis d'attribution de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-449381
Se réfère à l'avis: 2023/S 080-241065
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire, alloti, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, pour une durée d'1 an à compter de la date de notification, reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée de 4 ans.Le montant indiqué dans la valeur totale correspond au montant maximum des 3 lots pour toute la durée du marché.Montant par période et par lot :lot 1 : sans minimum, avec un maximum de 50 000,00 euro(s) (H.T.).Lot 2 : sans minimum, avec un maximum de 15 000,00 euro(s) (H.T.).Lot 3 : sans minimum, avec un maximum de 70 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants indiqués par lot correspondent au détail quantitatif estimatif de l'attributaire pour 1 an.Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.Sous-détails de la valeur technique : cf publications initiales.Publications initiales :Boamp : avis no 23-53045 publié le 21/04/2023.Joue : annonce no2023/S080-241065 publié le 24/04/2023

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centre de production horticole - 322 rue du Haut de Branles 45560 Saint Denis En Val

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-15 📅
Nom: jura Morvan Decorations
Adresse postale: 1025 rue H.Becquerel 10 Parc Club Millénaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 23530.39 EUR 💰
7494.87 EUR 💰
Nom: abies Decor
Adresse postale: 2 Ferme de l'etang
Commune postale: Sepeaux
Code postal: 89116
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 32 541 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Source: OJS 2023/S 141-449381 (2023-07-20)

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