la présente consultation a pour objet la fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de décorations et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande avec, par période, sans montant minimum et un montant maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de décorations (3 lots)
V23f0067
Produits/services: Éléments décoratifs divers📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de décorations et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire,...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de décorations et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande avec, par période, sans montant minimum et un montant maximum
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bouleaux naturels, peints en blanc et/ou peints couleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers📦
Produits/services supplémentaires: Ornements📦
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre de production horticole - 322 rue du Haut de Branles 45560 - saint Denis En Val”
Description du marché:
“=> Durée : 1 an à compter du 17 Juin 2023 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.=> Montants par période : sans minimum,...”
Description du marché
=> Durée : 1 an à compter du 17 Juin 2023 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.=> Montants par période : sans minimum, avec un maximum de 50 000,00 euro(s) (H.T.).=> Délai d'exécution : détails dans le Rc.=> Remise d'échantillons obligatoire : détails et modalités pour la remise des échantillons indiqués dans le règlement de la consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique et des échantillons fournis. Les sous-critères sont indiqués dans la partie...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique et des échantillons fournis. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“=> Reconduction : de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.=> Reconduction anticipée : voir détails dans le Rc”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'accessoires de décorations
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“=> Durée : 1 an à compter du 17 Juin 2023 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.=> Montants par période : sans minimum,...”
Description du marché
=> Durée : 1 an à compter du 17 Juin 2023 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.=> Montants par période : sans minimum, avec un maximum de 15 000,00 euro(s) (H.T.).=> Délai d'exécution : détails dans le Rc.=> Remise d'échantillons obligatoire : détails et modalités pour la remise des échantillons indiqués dans le règlement de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sapins naturels et de branches / guirlandes en sapins naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Description du marché:
“=> Durée : 1 an à compter du 17 Juin 2023 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.=> Montants par période : sans minimum,...”
Description du marché
=> Durée : 1 an à compter du 17 Juin 2023 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.=> Montants par période : sans minimum, avec un maximum de 70 000,00 euro(s) (H.T.).=> Délai d'exécution : détails dans le Rc.=> Remise d'échantillons obligatoire : détails et modalités pour la remise des échantillons indiqués dans le règlement de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Critères de la valeur technique du lot 1 :- sous-Critère 1 (point A du Cmt): Appréciation de l'esthétique des produits : présentation des bouleaux (bouleaux de port érigé, branchages fournis et peinture appliquée de façon homogène (fiche technique attendue pour la peinture) ; composition et résistancede la peinture en utilisation extérieure, ainsi que de la gamme de couleurs (multitude de choix de couleurs) (note sur 10 points / sous pondération : 30 %)- sous-Critère 2 (point B du Cmt) : Appréciation de la méthodologie de la commande à la réception : Traitement des différentes étapes de la commande ; Optimisation des délais de livraison ; Pertinence du conditionnement pour la livraison ; Pertinence de l'étiquetage par taille des bouleaux pour la réception (note sur 10 points / sous pondération 30%).=> Sous-Critères de la valeur technique du lot 2 :- sous-Critère 1 (point A du Cmt): Appréciation de la qualité et de l'esthétique des produits : Uniformité des boules et des noeuds : sans défaut sur la surface ; Résistance des fixations et systèmes d'attache des décorations (note sur 10 points / sous pondération : 40 %)- sous-Critère 2 (point B du Cmt): Appréciation de la méthodologie de la commande à la réception : Traitement des différentes étapes de la commande ; Optimisation des délais de livraison ; Pertinence du conditionnement pour la livraison (note sur 10 points / sous pondération 20%).=> Sous-Critères de la valeur technique du lot 3 :- sous-Critère 1 (point A du Cmt): Appréciation de l'esthétique des produits : Sapins avec une couleur homogène sur l'ensemble de l'arbre et qui reflète sa fraicheur, Sapins de port homogène (les couronnes de branches et les entre-noeuds doivent être répartis de façon régulière sur toute la hauteur de sapin et être en nombre suffisant pour assurer une bonne densité) ; Branchages fournis (les branches doivent être réparties sur toute la hauteur et autours du tronc, il ne doit pas y avoir de branches cassées ou mortes); Sur le tronc (l'arbre doit avoir qu'un seul tronc, droit, au centre de l'arbre) ; La flèche de l'arbre doit être droite et non coupée (note sur 10 points / sous pondération : 30 %)- sous-Critère 2 (point B du Cmt): Appréciation de la méthodologie de la production à la réception : Pertinence du mode de production (notamment respect des sols et de l'environnement dans la culture) ; Traitement des différentes étapes de la commande ; Optimisation des délais de livraison ; Pertinence du conditionnement pour la livraison ; Pertinence de l'étiquetage par taille des sapins pour la réception(note sur 10 points / sous pondération 30%)=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 080-241065 (2023-04-19)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre de production horticole - 322 rue du Haut de Branles 45560 Saint Denis En Val”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 080-241065
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V23230r
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de bouleaux naturels, peints en blanc et/ou peints couleur
Date de conclusion du contrat: 2023-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: jura Morvan Decorations
Adresse postale: 1025 rue H.Becquerel 10 Parc Club Millénaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23530.39 💰
2️⃣
Numéro de contrat: V23231r
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture d'accessoires de décorations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7494.87 💰
3️⃣
Numéro de contrat: V23232r
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de sapins naturels et de branches / guirlandes en sapins naturels
Nom et adresse du contractant
Nom: abies Decor
Adresse postale: 2 Ferme de l'etang
Commune postale: Sepeaux
Code postal: 89116
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 541 💰
“accord-Cadre mono-attributaire, alloti, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, pour une durée d'1 an à...”
accord-Cadre mono-attributaire, alloti, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, pour une durée d'1 an à compter de la date de notification, reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée de 4 ans.Le montant indiqué dans la valeur totale correspond au montant maximum des 3 lots pour toute la durée du marché.Montant par période et par lot :lot 1 : sans minimum, avec un maximum de 50 000,00 euro(s) (H.T.).Lot 2 : sans minimum, avec un maximum de 15 000,00 euro(s) (H.T.).Lot 3 : sans minimum, avec un maximum de 70 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants indiqués par lot correspondent au détail quantitatif estimatif de l'attributaire pour 1 an.Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.Sous-détails de la valeur technique : cf publications initiales.Publications initiales :Boamp : avis no 23-53045 publié le 21/04/2023.Joue : annonce no2023/S080-241065 publié le 24/04/2023
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Source: OJS 2023/S 141-449381 (2023-07-20)