la présente consultation a pour objet la fourniture de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'orléans La Source / Saint Cyr en Val et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti, reconductible avec montant minimum (sauf lot 5), et montant maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Reactifs Chimiques Pour Le Fonctionnement De La Station De Traitement Des Eaux Usees D'Orleans La Source/Saint Cyr En Val (5 lots)
M23f0068”
Produits/services: Hypochlorite de sodium📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'orléans La...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'orléans La Source / Saint Cyr en Val et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, alloti, reconductible avec montant minimum (sauf lot 5), et montant maximum
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits chimiques divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Hypochlorite de sodium📦
Produits/services supplémentaires: Hydroxyde de sodium📦
Produits/services supplémentaires: Réactifs chimiques📦
Produits/services supplémentaires: Chaux📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“station de traitement des eaux usées d'orléans La Source / Saint Cyr en Val - avenue du parc floral 45590 - saint Cyr en Val”
Description du marché:
“montants par période :Minimum : 5 000 euro(s) Ht - maximum : 80 000 euro(s) HtDélais d'exécution du contrat : Cf. Le Rc” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du Cmt (Sous-pondérations (identiques pour les lots 1 - 2 - 3 - 5 / spécifiques pour le lot 4) indiquées dans...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée au regard du Cmt (Sous-pondérations (identiques pour les lots 1 - 2 - 3 - 5 / spécifiques pour le lot 4) indiquées dans "Renseignements complémentaires")
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du total du Dqe
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une période de 1 an, soit une durée...”
Description des renouvellements
durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires: visite des lieux facultative : Cf. Le Rc pour contacts et modalités
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chlorure ferrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique📦
Description du marché:
“montants par période :Minimum : 12 000 euro(s) Ht - maximum : 120 000 euro(s) HtDélais d'exécution du contrat : Cf. Le Rc”
Informations complémentaires:
“visite des lieux obligatoire (essais Run) : Cf. Le Rc pour contacts et modalités”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chaux éteinte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“montants par période :Minimum : 5 000 euro(s) Ht - maximum : 25 000 euro(s) HtDélais d'exécution du contrat : Cf. Le Rc”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de polymère pour le traitement des boues
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Description du marché:
“montants par période :Minimum : 40 000 euro(s) Ht - maximum : 140 000 euro(s) HtDélais d'exécution du contrat : Cf. Le Rc”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Nitrates📦
Description du marché:
“montants par période :Sans minimum - maximum : 300 000 euro(s) HtDélais d'exécution du contrat : Cf. Le Rc”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole(http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise.- Une liste des principales livraisons effectuées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise.- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- les candidats devront apporter les moyens de preuve attestant qu'ils respectent la règlementation en matière de Transport de Marchandises Dangereuses. Ils veilleront à fournir les documents qui montrent le respect de l'arrêté du 29 mai 2009 - arrêté Tmd
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée par le maître d'ouvrage.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
aucune forme de groupement n'est imposée par le maître d'ouvrage.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en qualité :- de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.- de membres de plusieurs groupements.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application du Code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-29
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“renouvelable à l'issue de la période de validité de l'accord-cadre telle que définie au Ccap” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> Transmission des offres et questions, par mail, non autorisée.=> Auditions : L'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'organiser une séance d'audition (Cf. Le Rc)=> Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Pondérations du critère "Valeur technique pour les lots 1, 2, 3 et 5appréciée au regard du CMT (40%)" :1 : Réduction des délais de livraison apprécié au regard de la partie 1 du CMT (10%) ;2 : Présentation détaillée des produits proposés accompagnés de la fiche du produit et des données de sécurité, apprécié au regard de la partie 2 du CMT (15%) ;3 : Qualité des moyens de transport au regard de leur impact sur l'environnement et la sécurité lors de la livraison, apprécié au regard de la partie 3 du CMT (15%).=> Sous-Pondérations du critère "Valeur technique pour le lot 4 appréciée au regard du CMT (40%)" :1 : Réduction des délais de livraison apprécié au regard de la partie 1 du CMT (10%) ;2 : Présentation détaillée des produits proposés accompagnées de la fiche produits et des données de sécurité, description des réglages préconisés suite aux essais réalisés sur site et estimatif de consommation basé sur la quantité de boues produites en 2022 à une siccité de 30%, apprécié au regard de la partie 2 du CMT (25%) ;3 : Qualité des moyens de transport,apprécié au regard de la partie 3 du CMT (15%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 125-396350 (2023-06-28)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“station de traitement des eaux usées d'orléans La Source / Saint Cyr en Val - avenue du parc floral 45590 Saint Cyr en Val”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 125-396350
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23389r
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de produits chimiques divers
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: brenntag Sa
Adresse postale: 90 avenue du Progrès
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M23390r
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de chlorure ferrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: produits Chimiques De Loos - usine Frederic Kuhlmann
Adresse postale: rue Georges Clemenceau
Commune postale: Loos
Code postal: 59000
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M23391r
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de chaux éteinte
Nom et adresse du contractant
Nom: lhoist France
Adresse postale: terrasse Boieldieu
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M23392r
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de polymère pour le traitement des boues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: adipap Sa
Adresse postale: 16 Rue Champ Lagarde
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“accord-Cadre à bons de commande conclu pour 1 an, à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois, tacitement, par période de 1 an soit...”
accord-Cadre à bons de commande conclu pour 1 an, à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois, tacitement, par période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.Montants attribués, par période, en euro(s) Ht :Lot 1 : Minimum 5000 Maximum 80000lot 2 : Minimum 12000 Maximum 120000lot 3 : Minimum 5000 Maximum 80000lot 4 : Minimum 40000 Maximum 140000critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp : 30/06/2023 (Avis no 23-90256)joue : 03/07/2023 (Annonce no 2023/s125-396350)contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
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Source: OJS 2023/S 247-780267 (2023-12-18)