Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits radiopharmaceutiques (25 Lots)
AOO-23028
Produits/services: Réactifs isotopiques📦
Brève description: fourniture de produits radiopharmaceutiques (25 Lots)
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 597 070 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réactifs isotopiques📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“la consultation est répartie en 25 lots selon le détail mentionné au catalogue des besoins” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-10-01 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: cf article 2.1 Durée du CCP Aoo-23028
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-19
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dernier trimestre 2026
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr. La mise en ligne du DCE est totale et seule une...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr. La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Les variantes ne sont pas autorisées.chaque lot est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu :-Avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution " mono " en Annexe " Catalogue des besoins " du CCP.- Avec trois opérateurs économiques (multi - attributaire) pour les lots indiqués en multi-attribution " multi " en Annexe " Catalogue des besoins " du CCP.- Sans minimum et avec seulement un maximum en valeur ou en quantité, en application du 2° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour tous les lots de l'annexe " Catalogue des besoins " du Ccp.Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/10/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30/09/2024.pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 30/09/2027
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Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de liles Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
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Source: OJS 2023/S 075-225421 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-10-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 131 228 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“- Critère Valeur technique de l'offre et qualité des produits : Ergonomie du conditionnement”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“- Critère Valeur technique de l'offre et qualité des produits : Technique de marquage, stabilité du marquage”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): - Critère Disponibilité des produits : Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): - Critère Disponibilité des produits : Adaptabilité des horaires de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 075-225421
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230285
Numéro d'identification du lot: X
Titre:
“lot 3lot 4lot 5lot 7lot 8lot 9lot 10lot 11 (1ère position)lot 12lot 13 (1ère position)lot 14lot 15lot 16lot 17lot 19lot 20lot 21lot 22lot 24”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cis bio international
Adresse postale: rn 306 Saclay BP 32
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91192
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 183 761 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 183 761 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230286
Titre: lot 1lot 2lot 11 (2ème position)lot 13 (2ème position)lot 23
Nom et adresse du contractant
Nom: ge healthcare
Adresse postale: 283 rue de la Minière
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 947 467 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 947 467 💰
“les marchés sont conclus à compter du 1er octobre 2023 jusqu'au 30 septembre 2024. Ils pourront être reconduits tacitement 3 fois par période d'un an, soit...”
les marchés sont conclus à compter du 1er octobre 2023 jusqu'au 30 septembre 2024. Ils pourront être reconduits tacitement 3 fois par période d'un an, soit jusqu'au 30 septembre 2027. L'Accord-Cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques (multi - attributaire) pour les lots 11 et 13, et avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les autres lots. Il est conclu Sans minimum et avec seulement un maximum en valeur ou en quantité, en application du 2° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour tous les lots.Le lot no25 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, le besoin sera redéfini.les lots no6et 18 ont été déclaré sans suite pour motif d'infructuosité (absence d'offres)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"”
Source: OJS 2023/S 194-606408 (2023-10-04)