Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits pour la régie technique de Grand Dijon Habitat (BAL et produits sur organigramme JPM)
GDH2024-04”
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“Fourniture de produits pour la régie technique de Grand Dijon Habitat
Lot 1 : Boîtes aux lettres et accessoires
Lot 2 : Produits sur organigramme JPM” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de boites aux lettres et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boîtes à lettres📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Fourniture de boites aux lettres et accessoires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 année, reconductible 3 fois.
La reconduction est tacite. La durée du marché, reconductions comprises, ne...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 année, reconductible 3 fois.
La reconduction est tacite. La durée du marché, reconductions comprises, ne pourra excéder 4 années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE PRODUITS SUR ORGANIGRAMME JPM POUR LE PATRIMOINE DE GRAND DIJON HABITAT” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché:
“FOURNITURE DE PRODUITS SUR ORGANIGRAMME JPM POUR LE PATRIMOINE DE GRAND DIJON HABITAT”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-09
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 0380739100📞
Fax: +49 0380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Articles L.551 –1 à L.551-5 du Code de Justice Administrative) avant la signature du contrat et dans un délai de 11 jours (si l’envoi...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Articles L.551 –1 à L.551-5 du Code de Justice Administrative) avant la signature du contrat et dans un délai de 11 jours (si l’envoi est effectué de façon électronique) ou 16 jours (si l’envoi est postal) à compter de l’envoi de la lettre notifiant le rejet de l’offre. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché conclu dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Référé contractuel (Articles L.551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l’avis d’attribution ou à défaut de parution 6 mois à compter de la conclusion du marché."
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de DIJON
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 0380739100📞
Fax: +49 0380733989 📠
Source: OJS 2024/S 009-020190 (2024-01-08)