les contrats ont pour objet la fourniture de végétaux, de produits horticoles et de pépinières pour la Commune de Rueil-Malmaison. Cette consultation en procédure formalisée ne concerne que les quatre lots : Arbustes (no1), plantes fleuries et chrysanthèmes (no3), mises en culture des jardinières (no5) et sapins de Noël (no6). Les lots no1, 3, 5 et 6 de la présente consultation font partie d'une procédure globale qui inclut également les lots no2 et 4. Ces deux derniers lots sont passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1-1° et R.2123-1-2° du code de la Commande publique et font donc l'objet d'un règlement de consultation (Rc) propre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
Avis de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: 23152_57_F_HORTICOLES
Brève description:
“les contrats ont pour objet la fourniture de végétaux, de produits horticoles et de pépinières pour la Commune de Rueil-Malmaison. Cette consultation en...”
Brève description
les contrats ont pour objet la fourniture de végétaux, de produits horticoles et de pépinières pour la Commune de Rueil-Malmaison. Cette consultation en procédure formalisée ne concerne que les quatre lots : Arbustes (no1), plantes fleuries et chrysanthèmes (no3), mises en culture des jardinières (no5) et sapins de Noël (no6). Les lots no1, 3, 5 et 6 de la présente consultation font partie d'une procédure globale qui inclut également les lots no2 et 4. Ces deux derniers lots sont passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1-1° et R.2123-1-2° du code de la Commande publique et font donc l'objet d'un règlement de consultation (Rc) propre
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743657
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“le contrat est un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande et marchés subséquents. Il ne comporte pas de montant minimum et son...”
le contrat est un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande et marchés subséquents. Il ne comporte pas de montant minimum et son montant maximum HT est de 150 000 euro(s)ht sur sa durée globale. Sa valeur estimée annuelle est de 27 000 euro(s)ht
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Source: OJS 2023/S 237-743657 (2023-12-04)