Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits et matériels d'entretien et d'hygiène pour les services de la commune de SIN-LE-NOBLE
2023-14-ABC”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“fourniture de produits et matériels d?entretien et d'hygiène pour les services de la commune de SIN-LE-NOBLE”
Valeur estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: possibilité de remettre une offre pour un seul, plusieurs ou tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits et matériels d'entretien et d'hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ils seront indiqués sur les bons de commande - 59450 - sIN-LE-NOBLE
Description du marché: produits et matériels d'entretien et d'hygiène
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La qualité des fournitures évaluée à l'analyse d'un mémoire présentant les fiches techniques des unités de commande figurant au Détail Quantitatif Estimatif”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Les modalités d'exécution évaluées à l'analyse d'un mémoire présentant la méthodologie de commande (10 %), la gestion et la disponibilité des stocks (10 %)...”
Critère de qualité (nom)
Les modalités d'exécution évaluées à l'analyse d'un mémoire présentant la méthodologie de commande (10 %), la gestion et la disponibilité des stocks (10 %) et le(s) délai(s) de livraison(s) (5 %)
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Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Les performances en matière de protection de l'environnement évaluée à l'analyse d'un mémoire présentant la diversité des produits écolabels du Bordereau...”
Critère de qualité (nom)
Les performances en matière de protection de l'environnement évaluée à l'analyse d'un mémoire présentant la diversité des produits écolabels du Bordereau Des Prix Unitaires
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Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Le montant estimatif hors taxes exprimé à l'Acte d'Engagement
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“contrat annuel à reconduction expresse pour trois années supplémentaires au plus”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien spécifiques en restauration et blanchisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: produits d'entretien spécifiques en restauration et blanchisserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien spécifiques en piscine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: produits d'entretien spécifiques en piscine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien spécifiques pour les ateliers garage et mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: produits d'entretien spécifiques pour les ateliers garage et mécanique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique.Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique.Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L512-1 à L512-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaire...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaire relatif aux fournitures objets des lots auxquels désire postuler l'opérateur économique réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.Preuve d'assurance(s) couvrant les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années avec indication du client, de la date et du montant, accompagnée des...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années avec indication du client, de la date et du montant, accompagnée des attestations des clients ou, a défaut, d'une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution de chaque accord-cadre se fera par la technique des bons de commande. Le règlement des fournitures livrées se fera par le biais d'un paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution de chaque accord-cadre se fera par la technique des bons de commande. Le règlement des fournitures livrées se fera par le biais d'un paiement qui interviendra, au plus tard, trente jours à compter de la date de réception par la collectivité de la demande de paiement en bonne et due forme. Il sera procédé à un unique paiement pour chaque bon de commande. Les fonds affectés proviennent du budget de fonctionnement communal en autofinancement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): salle Maria Casarès, place Jean Jaurès à SIN-LE-NOBLE
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance se déroulera à huis-clos et ne pas ouverte au public ni aux candidats. Seules les personnes régulièrement convoquées pourront assister à la réunion”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle procédure pourra être lancée dans une période de 48 mois au plus tard” Informations complémentaires
“si un opérateur économique ne pouvait pas à lui seul réaliser l'intégralité du cahier des charges, il pourrait néanmoins présenter une candidature sous...”
si un opérateur économique ne pouvait pas à lui seul réaliser l'intégralité du cahier des charges, il pourrait néanmoins présenter une candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques. S'Il s'agissait d'un groupement conjoint, le mandataire serait impérativement solidaire. Il est interdit aux entreprises de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membre d'un ou plusieurs groupement, ou en tant que mandataire de plus d'un groupement.Le Dossier de Consultation sera téléchargeable sur le profil d'acheteur à l'adresse indiquée à l'article 2.2 du présent règlement. Il pourra en outre être remis ou envoyé aux opérateurs économiques, à leur demande et selon leur choix, sous formats papier et/ou Cdrom et à titre onéreux, conformément aux dispositions de la délibération no 570.98-2016 du 17-10-2016 (0,18 euro(s) par page format A4 en noir et blanc; 2,75 euro(s) par cédérom).Toutecandidature répondant aux conditions fixées sera recevable. Chaque cotraitant fournira les mêmes justificatifs.L'unité monétaire sera l'euro
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542445📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille.fr@juradm.fr📧
Fax: +33 359542342 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille.fr@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 206-647679 (2023-10-20)