L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Avis de marché (2026-04-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits de nutrition enterale
Numéro de référence: CHU/2026_FCS_029
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'alimentation entérale📦
Valeur estimée hors TVA: 1 472 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Normo Energétique Pédiatrique<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits d'alimentation entérale📦
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Hyper Energétique Pédiatrique<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Malabsorption Pédiatrique<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Normo Energétique Adulte<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Hyper Energétique Adulte<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Hyper protidique et hyper énergétique Adulte<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“HPHC concentré Adulte<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Malabsorption Adulte<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Numéro d'enregistrement national: 84229FBC-C44F-9497-1C95E62F760D18B1
Adresse postale: 7, rue Schoelcher
Code postal: 97305
Commune postale: Cayenne
Région: Guyane🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Téléphone: 0594254970📞
Fax: 0594254971 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Numéro d'enregistrement national: 84229FCC-E531-A709-58D449D643E21592
Adresse postale: 7, rue Schoelcher
Code postal: 97305
Commune postale: Cayenne
Région: Guyane🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Téléphone: 0594254970📞
Fax: 0594254971 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 085-301842 (2026-04-29)