Fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques pour des établissements du GHT Alpes Dauphiné.

CHU Grenoble Alpes

Fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques pour des établissements du GHT Alpes Dauphiné.

Date limite

Deadline 2026-07-17

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-06-03 Avis de marché
Avis de marché (2026-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques pour des établissements du GHT Alpes Dauphiné.
Numéro de référence: 2026E171_a_2026E180
Brève description:
Fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques pour des établissements du GHT Alpes Dauphiné.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'alimentation entérale 📦
Valeur estimée hors TVA: 464 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Mélange polymérique standard, normoprotidique pour nutrition entérale adulte
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un montant max pour le période initiale (24 mois) fixé à 88 000 euros H.T. puis fixé à 44 000 euros H.T. pour les périodes de reconduction (2x1 an). A noter que le budget alloué à cette consultation est de 80 000 euros HT conformément à l'article L.2152-3 du CCP.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Ce besoin est relancé tous les 4 ans.
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
La période initiale est fixée à 24 mois à compter du 14 septembre 2026 ou à compter de la date de notification du contrat si postérieure. Le contrat pourra être reconduit tacitement deux fois, par période successives de 1 an. Ainsi, la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans.
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Des clauses de reexamen (article 4.5) sont prévues au CCAP.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché:
Mélange polymérique hypercalorique, normoprotidique pour nutrition entérale adulte
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un montant max pour le période initiale (24 mois) fixé à 57 200 euros H.T. puis fixé à 28 600 euros H.T. pour les périodes de reconduction (2x1 an). A noter que le budget alloué à cette consultation est de 52 000 euros HT conformément à l'article L.2152-3 du CCP.
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Informations sur les options
Description des options: Des clauses de reexamen (cf. article 4.5 du CCAP) sont prévues sur ce lot.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Description du marché:
Mélange polymérique hypercalorique, hyperprotidique pour nutrition entérale adulte
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un montant max pour le période initiale (24 mois) fixé à 83 600 euros H.T. puis fixé à 41 800 euros H.T. pour les périodes de reconduction (2x1 an). A noter que le budget alloué à cette consultation est de 76 000 euros HT conformément à l'article L.2152-3 du CCP.
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Informations sur les options
Description des options: Des clauses de reexamen (cf. article 4.5) sont prévues au CCAP.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché:
Mélange polymérique hypercalorique, hyperprotidique 2 kcal /ml pour nutrition entérale adulte
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un montant max pour le période initiale (24 mois) fixé à 74 800 euros H.T. puis fixé à 37 400 euros H.T. pour les périodes de reconduction (2x1 an). A noter que le budget alloué à cette consultation est de 68 000 euros HT conformément à l'article L.2152-3 du CCP.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
Mélange polymérique pour nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un montant max pour le période initiale (24 mois) fixé à 39 600 euros H.T. puis fixé à 19 800 euros H.T. pour les périodes de reconduction (2x1 an). A noter que le budget alloué à cette consultation est de 36 000 euros HT conformément à l'article L.2152-3 du CCP.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Mélange semi-élémentaire hypercalorique pour nutrition entérale adulte
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un montant max pour le période initiale (24 mois) fixé à 10 000 euros H.T. puis fixé à 5 000 euros H.T. pour les périodes de reconduction (2x1 an). A noter que le budget alloué à cette consultation est de 8 000 euros HT conformément à l'article L.2152-3 du CCP.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Description du marché:
Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant de moins de 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Description du marché:
Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant de moins de 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant à partir de 1 an
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un montant max pour le période initiale (24 mois) fixé à 26 400 euros H.T. puis fixé à 13 200 euros H.T. pour les périodes de reconduction (2x1 an). A noter que le budget alloué à cette consultation est de 24 000 euros HT conformément à l'article L.2152-3 du CCP.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché:
Mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale pédiatrique de l'enfant à partir de 1 an
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un montant max pour le période initiale (24 mois) fixé à 35 200 euros H.T. puis fixé à 17 600 euros H.T. pour les périodes de reconduction (2x1 an). A noter que le budget alloué à cette consultation est de 32 000 euros HT conformément à l'article L.2152-3 du CCP.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Cette procédure concerne également les établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné, tous situés en Isère (pour plus de détails sur les lieux d'exécution, se référer au DCE).

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Des échantillons sont à remettre dans cette consultation (cf. article 5.3 du règlement de la consultation)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-17 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 9999999
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes et des établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné concernés. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu grenoble alpes
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
URL: https://www.chu-grenoble.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006804&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006804&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006804&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006804&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum avec un montant maximum par période fixé par lot.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Codedejustice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu auxarticlesL. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recoursdepleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquellelaconclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrativeprévuaux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification oulapublication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Source: OJS 2026/S 106-382503 (2026-06-03)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Produits pharmaceutiques Médicaments divers Solutions médicamenteuses Produits d'alimentation entérale