Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien
Etablissement Français du Sang Région Auvergne Rhône Alpes (EFS AURA)
La présente consultation a pour objet l’achat de fourniture de produits d’hygiène et d’entretien pour l’ensemble des services de la région Auvergne-Rhône-Alpes. La présente consultation est allotie en 12 lots. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Chaque lot peut contenir un ou plusieurs postes. Les candidats devront obligatoirement répondre pour l’ensemble des postes au sein d’un lot, en proposant une seule référence par poste. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre mono attributaire, exécuté par l’émission de bons de commande. L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec seulement un montant maximum pour chacun des lots, et pour 48 mois. Les valeurs estimées et valeurs maximums mentionnées dans le présent avis correspondent à des montants sur 48 mois.
Date limiteDeadline 2026-10-05
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Éponges
- • Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Détergents › Détergents pour lave-vaisselle
- • Parfums et désodorisants d'intérieur › Désodorisants
- • Produits agrochimiques › Désinfectants
- • Produits de nettoyage › Produits pour lave-vaisselle
- • Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour les toilettes
- • Textiles et articles connexes › Tissu non-tissé
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Désinfectants 📦
Valeur estimée hors TVA: 846814.68 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de nettoyage et de désinfection non stérile des surfaces et dispositifs médicaux de Classe I
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sécurité d’utilisation : ce critère sera apprécié au regard de la dangerosité des produits pour l’utilisateur et l'environnement en conditions normales d’utilisation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale : Ce critère sera apprécié au regard du pourcentage de matière recyclée incorporée dans les emballages produits apprécié au regard du cadre de réponse technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Détergent non stérile pour le nettoyage des surfaces (dont alimentaire) et dispositifs médicaux de Classe I
Description du marché:
Produits/services: Détergents
📦
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale : Ce critère est apprécié au regard de la certification environnementale détenue par le produit proposé au regard du cadre de réponse technique et environnemental et des justificatifs fournis (certificats, fiches techniques, étiquetage environnemental, etc.)
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Essuyages non stériles à usage unique des surfaces et dispositifs médicaux de Classe I
Description du marché:
Produits/services: Tissu non-tissé
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tests sur échantillons : ce critère sera apprécié au regard des essais réalisés sur les échantillons
Performance environnementale : Ce critère prendra en compte le pourcentage de matière recyclée incorporée au produit sous réserve du respect des exigences techniques du CCTP apprécié au regard du cadre de réponse technique et environnemental et des justificatifs fournis (fiches techniques, certificats ou documents équivalents)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de nettoyage et de désinfection stérile pour zones à atmosphère contrôlée classe A et B
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Essuyages stériles pour atmosphère contrôlée classe A et B
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de désinfection stériles avec système anti retour
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Alcool isopropylique non stérile pour la désinfection des composants d’automates de laboratoire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sacs poubelles
Description du marché:
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance technique : ce critère sera apprécié au regard de l'épaisseur des sacs proposé pour chacun des postes
Performance environnementale : Ce critère prendra en compte le pourcentage de matière recyclée incorporée au produit sous réserve du respect des exigences techniques du CCTP apprécié au regard du cadre de réponse technique et environnemental et des justificatifs fournis (fiches techniques, certificats ou documents équivalents)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'entretien de la vaisselle
Description du marché:
Produits/services: Détergents pour lave-vaisselle
📦
Produits/services supplémentaires: Produits pour lave-vaisselle 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale : Ce critère est apprécié au regard de la certification environnementale détenue par les produits proposés au regard du cadre de réponse technique et environnemental et des justificatifs fournis (certificats, fiches techniques, étiquetage environnemental, etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de produit chloré désinfectant pour les surfaces, matériels et équipements
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sacs vomitoire
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Elle sera évaluée par rapport à la fiche technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits et consommables divers d'entretien
Description du marché:
Produits/services: Éponges
📦
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Elle sera évaluée par rapport aux fiches techniques et aux fiches de données de sécurité transmises
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:59.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang Région Auvergne Rhône Alpes (EFS AURA)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 111 rue Elisée Reclus
Code postal: 69153
Commune postale: Decines-charpieu cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Juridique
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 4 78 65 61 61 📞
URL: https://dondesang.efs.sante.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne- Rhône-Alpes et département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon
3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 72 77 21 30 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 3
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 138-502418 (2026-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien
Numéro de référence:
AURA411
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’achat de fourniture de produits d’hygiène et d’entretien pour l’ensemble des services de la région Auvergne-Rhône-Alpes. La présente consultation est allotie en 12 lots. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Chaque lot peut contenir un ou plusieurs postes. Les candidats devront obligatoirement répondre pour l’ensemble des postes au sein d’un lot, en proposant une seule référence par poste. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre mono attributaire, exécuté par l’émission de bons de commande. L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec seulement un montant maximum pour chacun des lots, et pour 48 mois. Les valeurs estimées et valeurs maximums mentionnées dans le présent avis correspondent à des montants sur 48 mois.
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Produits/services: Désinfectants 📦
Valeur estimée hors TVA: 846814.68 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Produits de nettoyage et de désinfection non stérile des surfaces et dispositifs médicaux de Classe I
Description du marché:
Les candidats devront obligatoirement répondre à l’ensemble des postes au sein du lot, en proposant une seule référence par poste. Lot composé de 3 postes: Produit détergent-désinfectant (poste 1 et 2) et Produit désinfectant simple (poste 3)
Informations complémentaires:
Le montant maximum figurant dans le présent avis est indiqué hors taxe pour 48 mois.
Produits/services supplémentaires: Détergents
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Les adresses de livraison : Site de Saint Etienne (48 rue des forges, 42100 Saint Etienne), Site de Décines (54 rue Vaucanson, 69150 Décines), Site de Metz-Tessy (2, chemin des croiselets - 74370 Epagny Metz-Tessy)
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché public prendra effet à compter du 1er mars 2027 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée initiale de 12 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois.
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Options ✅
Description des options:
Le marché public pourra faire l’objet d’une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l’acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l’article R.2122-4 du code de la commande publique.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sécurité d’utilisation : ce critère sera apprécié au regard de la dangerosité des produits pour l’utilisateur et l'environnement en conditions normales d’utilisation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale : Ce critère sera apprécié au regard du pourcentage de matière recyclée incorporée dans les emballages produits apprécié au regard du cadre de réponse technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Détergent non stérile pour le nettoyage des surfaces (dont alimentaire) et dispositifs médicaux de Classe I
Description du marché:
Les candidats devront obligatoirement proposer une seule référence par poste. le lot est composé d'un poste :Produit détergent simple. Les soumissionnaires sont invités à proposer un produit bénéficiant d’un label environnemental reconnu (tel que EU Ecolabel, Ecocert ou équivalent selon la norme ISO 14024).
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Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale : Ce critère est apprécié au regard de la certification environnementale détenue par le produit proposé au regard du cadre de réponse technique et environnemental et des justificatifs fournis (certificats, fiches techniques, étiquetage environnemental, etc.)
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Essuyages non stériles à usage unique des surfaces et dispositifs médicaux de Classe I
Description du marché:
Les candidats devront obligatoirement proposer une seule référence par poste. Lot composé d'un seul poste. Les soumissionnaires sont invités à proposer des produits intégrant de la matière recyclée. Pour le lot n°3, les candidats doivent produire, à l’appui de leur offre, les échantillons suivants : 1 paquet d’essuyage à usage unique non stérile
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tests sur échantillons : ce critère sera apprécié au regard des essais réalisés sur les échantillons
Performance environnementale : Ce critère prendra en compte le pourcentage de matière recyclée incorporée au produit sous réserve du respect des exigences techniques du CCTP apprécié au regard du cadre de réponse technique et environnemental et des justificatifs fournis (fiches techniques, certificats ou documents équivalents)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Produits de nettoyage et de désinfection stérile pour zones à atmosphère contrôlée classe A et B
Description du marché:
Les candidats devront obligatoirement répondre à l’ensemble des postes au sein du lot, en proposant une seule référence par poste. Lot composé de 3 postes : Produit Détergent / désinfectant (poste 1), Alcool Isopropylique (poste 2), Sporicide (poste 3)
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Description des options:
Le marché public pourra faire l’objet d’une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l’acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l’article R.2122-4 du code de la commande publique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Essuyages stériles pour atmosphère contrôlée classe A et B
Description du marché:
Les candidats devront obligatoirement proposer une seule référence par poste. Lot composé d'un seul poste. Pour le lot n°5, les candidats doivent produire, à l’appui de leur offre, les échantillons suivants : 2 paquets d’essuyage stériles. (Le candidat fournit deux (2) échantillons d'essuyage stérile, chacun conditionné dans son emballage individuel d'origine intact, afin de permettre leur évaluation au titre des deux activités concernées, sans compromettre leur stérilité.)
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Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Produits de désinfection stériles avec système anti retour
Description du marché:
Les candidats devront obligatoirement répondre à l’ensemble des postes au sein du lot, en proposant une seule référence par poste. Lot composé de 2 postes : Sporicide (poste 1), Alcool Isopropylique (poste 2)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Alcool isopropylique non stérile pour la désinfection des composants d’automates de laboratoire
Description du marché:
Les candidats devront obligatoirement proposer une seule référence par poste. Lot composé d'un poste
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Sacs poubelles
Description du marché:
Les candidats devront obligatoirement répondre à l’ensemble des postes au sein du lot, en proposant une seule référence par poste. Lot composé de 7 postes. Les soumissionnaires sont invités à proposer des produits intégrant de la matière plastique recyclée.
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance technique : ce critère sera apprécié au regard de l'épaisseur des sacs proposé pour chacun des postes
Performance environnementale : Ce critère prendra en compte le pourcentage de matière recyclée incorporée au produit sous réserve du respect des exigences techniques du CCTP apprécié au regard du cadre de réponse technique et environnemental et des justificatifs fournis (fiches techniques, certificats ou documents équivalents)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Produits d'entretien de la vaisselle
Description du marché:
Les candidats devront obligatoirement répondre à l’ensemble des postes au sein du lot, en proposant une seule référence par poste. Lot composé de 5 postes : Détergent pour lave-vaisselle de laboratoire (poste 1), Sel régénérant pour lave-vaisselle de laboratoire (poste 2), Liquide de rinçage pour lave-vaisselle de laboratoire (poste 3), Produit pour le lavage de la vaisselle en machine (poste 4), Liquide vaisselle pour plonge (poste 5). Pour chacun des postes (excepté pour le poste 4 ou label environnemental est exigé), les soumissionnaires sont invités à proposer un produit bénéficiant d’un label environnemental reconnu (tel que EU Ecolabel, Ecocert ou équivalent selon la norme ISO 14024).
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Produits/services supplémentaires: Produits pour lave-vaisselle 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale : Ce critère est apprécié au regard de la certification environnementale détenue par les produits proposés au regard du cadre de réponse technique et environnemental et des justificatifs fournis (certificats, fiches techniques, étiquetage environnemental, etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Fourniture de produit chloré désinfectant pour les surfaces, matériels et équipements
Description du marché:
Les candidats devront obligatoirement répondre à l’ensemble des postes au sein du lot, en proposant une seule référence par poste. Lot composé de 2 postes : Solution de javel à 2,6%Cl actif (poste 1), Solution de javel à 9,6%Cl actif (poste 2)
Produits/services: Produits de nettoyage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Sacs vomitoire
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Elle sera évaluée par rapport à la fiche technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Produits et consommables divers d'entretien
Description du marché:
Les candidats devront obligatoirement répondre à l’ensemble des postes au sein du lot, en proposant une seule référence par poste. Lot composé de 7 postes : Bombe désodorisante sanitaires (poste 1), Papier Aluminium alimentaire (poste 2), Rouleau film PVC alimentaire (poste 3), Produit à récurer (poste 4), Eau déminéralisée (poste 5), Brumisateur d’eau (poste 6), Eponge (poste 7)
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Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Elle sera évaluée par rapport aux fiches techniques et aux fiches de données de sécurité transmises
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les adresses de livraison des fournitures pour l'ensemble des lots sont les suivantes : - Site de Saint Etienne : 48 rue des forges, 42100 Saint Etienne - Site de Décines : 54 rue Vaucanson, 69150 Décines - Site de Metz-Tessy : 2, chemin des croiselets - 74370 Epagny Metz-Tessy
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La consultation est engagée sous la forme de l’appel d’offres ouvert, conformément à l’article L.2124-2 ainsi qu’aux articles R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:59.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration concernant le chiffre d’affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ; dans le cas où le candidat est objectivement dans l’incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent. (Paragraphe F1 du DC2)
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Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (en son sein et dans ses filiales directes ou indirectes sur le territoire français et à l’étranger), et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; (Paragraphe F2 du DC2)
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Liste et brève description des règles et critères:
DC1, DC2, - Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement, - Attestation sur l'honneur relative "aux sanctions russes" complété et signé. Le plan de vigilance en vigueur, pour les candidats soumis aux articles L. 225-102-1 du code du commerce.
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Le marché sera financé par les fonds propres de l'EFS. Le délai global de paiement est de 60 jours. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R.2191-3 à R.2191-10 et aux articles R.2191-15 à R.2191-18 du code de la commande publique. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles R. 2191-45 et suivants du code de la commande publique.
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Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion figurent à l'article L2141-1 à L2141- 14 du Code de la commande publique. Les documents à fournir sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang Région Auvergne Rhône Alpes (EFS AURA)
Numéro d'enregistrement national:
42882285202884
Adresse postale: 111 rue Elisée Reclus
Code postal: 69153
Commune postale: Decines-charpieu cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Juridique
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 4 78 65 61 61 📞
URL: https://dondesang.efs.sante.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour les lots n°3 et n°5, les candidats doivent produire, à l’appui de leur offre, des échantillons.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
11002001300097
Adresse postale: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne- Rhône-Alpes et département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon
3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 72 77 21 30 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 3
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 87 63 50 00 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée, - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 138-502418 (2026-07-20)
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