fourniture de produits d'hygiène en groupement de commande de Sète agglopôle méditerranée

Sète Agglopôle Méditerrannée

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cet accord cadre consiste en la fourniture de produits d'hygiène générale, de petit matériel d'entretien, papier d'hygiène, savons en distributeur et sacs à déchets. Il y a d'autre part la fourniture de produits d'hygiène en restauration et de produits d'hygiène du linge

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-13.

Qui ?

• Sète Agglopôle Méditerrannée

Qu'est-ce que c'est ?

• Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-13	Avis de marché
2023-10-05	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 23ac043_rv
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets 📦
Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: 4, avenue d'aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-13 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 179-561141
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

les montants indiqués correspondent à des montants maximums de commandes sur toute la durée du contrat, toutes reconductions et tous membres du groupement confondus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 357 200 EUR 💰
Intitulé du lot: produits d'hygiène générale et petit matériel d'entretien, papier d'hygiène, savon en distributeur et sacs à déchets
Numéro du lot: 01
Brève description:

produits d'hygiène générale et petit matériel d'entretien, papier d'hygiène, savon en distributeur et sacs à déchets

Valeur estimée hors TVA: 2 933 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap.Le délai de livraison sont fixés sur chaque bon de commande. Il ne pourra dépasser le délai plafond suivant : 5 jours à compter de la réception du bon de commande

Informations complémentaires:

les montants indiqués correspondent à des montants maximums de commandes sur toute la durée du contrat, toutes reconductions et tous membres du groupement confondus

Intitulé du lot: produits d'hygiène en restauration collective
Numéro du lot: 02
Brève description: produits d'hygiène en restauration collective
Valeur estimée hors TVA: 882 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits d'hygiène du linge
Numéro du lot: 03
Brève description: produits d'hygiène du linge
Valeur estimée hors TVA: 542 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Sète agglopôle méditerranée 34110 - frontignan

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au Ccap.Le contrat sera financé sur les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement. Les modalités de paiement sont régies par les articles L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 Ccp et soumises au Ccag applicable au contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerranée : répondeur Aws
Adresse postale: sète agglopôle Méditerranée, 4 Avenue d''aigues
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Balaruc-Le-Vieux : répondeur Aws
Adresse postale: ville de Balaruc-Le-Vieux, 17 Place de la Mairie
Commune postale: Balaruc-le-Vieux
Code postal: 34540
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Sète : répondeur Aws
Adresse postale: ville de Sète, Rue Paul Valéry
Commune postale: Sete
Code postal: 34206
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Marseillan : répondeur Aws
Adresse postale: mairie de Marseillan, 1 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Marseillan
Code postal: 34340
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Poussan : répondeur Aws
Adresse postale: mairie de Poussan, Avenue Général de Gaulle
Commune postale: Poussan
Code postal: 34560
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Villeveyrac : répondeur Aws
Adresse postale: mairie de Villeveyrac, 4 Route de Poussan
Commune postale: Villeveyrac
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Vic-La-Gardiole : répondeur Aws
Adresse postale: mairie de Vic-La-Gardiole, rue de la Mairie
Commune postale: Vic-la-Gardiole
Code postal: 34116
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Bouzigues
Adresse postale: mairie de Bouzigues, 33 Rue de la république
Commune postale: Bouzigues
Code postal: 34140
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Gigean
Adresse postale: ville de Gigean, 1 Rue Hôtel de ville
Commune postale: Gigean
Code postal: 34770
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Loupian
Adresse postale: mairie de L0upian, Place Charles de Gaulle
Commune postale: Loupian
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Mireval
Adresse postale: mireval, 7 Place louis Aragon
Commune postale: Mireval
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Montbazin
Adresse postale: mairie de Montbazin, Place de la Mairie
Commune postale: Montbazin
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de la Ville de Sète
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale de la Ville de Sete, 220 Avenue du Maréchal Juin
Code postal: 34200
Nom du pouvoir adjudicateur: office de tourisme intercommunal Archipel de Thau Méditerranée
Adresse postale: office de Tourisme Archipel de Thau Méditerranée, Quai Baptiste Guitard
Commune postale: Meze
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Balaruc les bains
Adresse postale: ville de Balaruc les bains, Avenue de Montpellier
Commune postale: Balaruc-les-Bains
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Mèze
Adresse postale: mairie de Meze, Place Aristide Briand
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de la Ville de Mèze
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale de la Ville de Meze, rue Juliette et Ernest Massal
Nom du pouvoir adjudicateur: société Publique Locale d''exploitation des Thermes de Balaruc Les Bains
Adresse postale: société Publique Locale d''exploitation des Thermes de Balaruc Les Bains, 1 rue de Mont Saint-Clair
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Téléphone: +33 467464741 📞
Fax: +33 467464765 📠
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2nd semestre 2027

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ -Les montants indiqués correspondent aux montants maximums sur la durée totale du contrat.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Demandes de renseignements : les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.Jugement des offres (le cas échéant) : Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Échantillons : Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Ces échantillons devront être remis avant la date limite de réception des offres. En l'absence d'un ou de plusieurs échantillons, ou en cas de remise des échantillons hors délai, l'offre sera déclarée irrégulière.La gestionnaire marchés publics de la consultation est Rachel VIGNY (04.67.46.38.90)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

Source: OJS 2023/S 179-561141 (2023-09-13)

Informations complémentaires (2023-10-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-610478
Se réfère à l'avis: 2023/S 179-561141
Numéro JO-S: 195
Source: OJS 2023/S 195-610478 (2023-10-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (>20)

Produits de nettoyage (17)