consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cet accord cadre consiste en la fourniture de produits d'hygiène générale, de petit matériel d'entretien, papier d'hygiène, savons en distributeur et sacs à déchets. Il y a d'autre part la fourniture de produits d'hygiène en restauration et de produits d'hygiène du linge
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-13.
Avis de marché (2023-09-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sète agglopôle Méditerrannée
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Adresse postale: 4, avenue d'aigues
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.agglopole.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: sète agglopôle Méditerranée : répondeur Aws
Adresse postale: sète agglopôle Méditerranée, 4 Avenue d''aigues
Commune postale: Frontignan
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/🌏
Nom: commune de Balaruc-Le-Vieux : répondeur Aws
Adresse postale: ville de Balaruc-Le-Vieux, 17 Place de la Mairie
Commune postale: Balaruc-le-Vieux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34540
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Sète : répondeur Aws
Adresse postale: ville de Sète, Rue Paul Valéry
Commune postale: Sete
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34206
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Marseillan : répondeur Aws
Adresse postale: mairie de Marseillan, 1 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Marseillan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34340
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Poussan : répondeur Aws
Adresse postale: mairie de Poussan, Avenue Général de Gaulle
Commune postale: Poussan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34560
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Villeveyrac : répondeur Aws
Adresse postale: mairie de Villeveyrac, 4 Route de Poussan
Commune postale: Villeveyrac
Nom: mairie de Vic-La-Gardiole : répondeur Aws
Adresse postale: mairie de Vic-La-Gardiole, rue de la Mairie
Commune postale: Vic-la-Gardiole
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34116
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Bouzigues
Adresse postale: mairie de Bouzigues, 33 Rue de la république
Commune postale: Bouzigues
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 467464741📞
Téléphone: +33 467464765 📠
Nom: mairie de Gigean
Adresse postale: ville de Gigean, 1 Rue Hôtel de ville
Commune postale: Gigean
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34770
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Loupian
Adresse postale: mairie de L0upian, Place Charles de Gaulle
Commune postale: Loupian
Nom: mairie de Mireval
Adresse postale: mireval, 7 Place louis Aragon
Commune postale: Mireval
Nom: mairie de Montbazin
Adresse postale: mairie de Montbazin, Place de la Mairie
Commune postale: Montbazin
Nom: centre Communal d''action Sociale de la Ville de Sète
Adresse postale:
“centre Communal d''action Sociale de la Ville de Sete, 220 Avenue du Maréchal Juin”
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34200
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: office de tourisme intercommunal Archipel de Thau Méditerranée
Adresse postale: office de Tourisme Archipel de Thau Méditerranée, Quai Baptiste Guitard
Commune postale: Meze
Nom: mairie de Balaruc les bains
Adresse postale: ville de Balaruc les bains, Avenue de Montpellier
Commune postale: Balaruc-les-Bains
Nom: mairie de Mèze
Adresse postale: mairie de Meze, Place Aristide Briand
Nom: centre Communal d''action Sociale de la Ville de Mèze
Adresse postale:
“centre Communal d''action Sociale de la Ville de Meze, rue Juliette et Ernest Massal”
Nom: société Publique Locale d''exploitation des Thermes de Balaruc Les Bains
Adresse postale:
“société Publique Locale d''exploitation des Thermes de Balaruc Les Bains, 1 rue de Mont Saint-Clair”
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.agglopole.fr/🌏
URL de participation: http://www.agglopole.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits d'hygiène en groupement de commande de Sète agglopôle méditerranée
23ac043_rv”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cet accord cadre consiste en la fourniture de produits d'hygiène générale, de petit matériel d'entretien, papier d'hygiène, savons en distributeur et sacs à déchets. Il y a d'autre part la fourniture de produits d'hygiène en restauration et de produits d'hygiène du linge
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 357 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits d'hygiène générale et petit matériel d'entretien, papier d'hygiène, savon en distributeur et sacs à déchets” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Sète agglopôle méditerranée 34110 - frontignan
Description du marché:
“produits d'hygiène générale et petit matériel d'entretien, papier d'hygiène, savon en distributeur et sacs à déchets” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 933 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap.Le délai de livraison sont fixés sur chaque bon de commande. Il ne pourra dépasser...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap.Le délai de livraison sont fixés sur chaque bon de commande. Il ne pourra dépasser le délai plafond suivant : 5 jours à compter de la réception du bon de commande
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Informations complémentaires:
“les montants indiqués correspondent à des montants maximums de commandes sur toute la durée du contrat, toutes reconductions et tous membres du groupement confondus”
Informations complémentaires
les montants indiqués correspondent à des montants maximums de commandes sur toute la durée du contrat, toutes reconductions et tous membres du groupement confondus
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'hygiène en restauration collective
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché: produits d'hygiène en restauration collective
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 882 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'hygiène du linge
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: produits d'hygiène du linge
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 542 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au Ccap.Le contrat sera financé sur les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement. Les modalités de paiement sont régies par les articles L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 Ccp et soumises au Ccag applicable au contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2nd semestre 2027” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ -Les montants indiqués correspondent aux montants maximums sur la durée totale du contrat.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Demandes de renseignements : les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.Jugement des offres (le cas échéant) : Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Échantillons : Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Ces échantillons devront être remis avant la date limite de réception des offres. En l'absence d'un ou de plusieurs échantillons, ou en cas de remise des échantillons hors délai, l'offre sera déclarée irrégulière.La gestionnaire marchés publics de la consultation est Rachel VIGNY (04.67.46.38.90)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
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Source: OJS 2023/S 179-561141 (2023-09-13)
Informations complémentaires (2023-10-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 179-561141
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 19/10/2023 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 23/10/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 195-610478 (2023-10-05)