la consultation porte sur la " Fourniture de produits d'épicerie, de compotes et purées de fruits, de confitures et coupelles de fruits au sirop ", nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris à l'exception des sites hospitaliers San Salvadour, Hendaye. Quantités prévisionnelles totales du lot (par an) lot 1 Fourniture de produits d'épicerie 246 099 boites 746 904 kg 92 308 l 18 718 151 unités Part catalogue estimée à 14% du CA lot 2 Fourniture de compotes et purées de fruits 5 450 786 unités Part catalogue estimée à 5% du CA lot 3 Fourniture de confitures et coupelles de fruits au sirop 5 798 023 unités Part catalogue estimée à 1% du CA
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits d'épicerie, de compotes et purées de fruits, de confitures et coupelles de fruits au sirop
24.004”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“la consultation porte sur la " Fourniture de produits d'épicerie, de compotes et purées de fruits, de confitures et coupelles de fruits au sirop ",...”
Brève description
la consultation porte sur la " Fourniture de produits d'épicerie, de compotes et purées de fruits, de confitures et coupelles de fruits au sirop ", nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris à l'exception des sites hospitaliers San Salvadour, Hendaye. Quantités prévisionnelles totales du lot (par an) lot 1 Fourniture de produits d'épicerie 246 099 boites 746 904 kg 92 308 l 18 718 151 unités Part catalogue estimée à 14% du CA lot 2 Fourniture de compotes et purées de fruits 5 450 786 unités Part catalogue estimée à 5% du CA lot 3 Fourniture de confitures et coupelles de fruits au sirop 5 798 023 unités Part catalogue estimée à 1% du CA
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“lot 1 Fourniture de produits d'épiceriequantités prévisionnelles totales du lot (par an)246 099 boites746 904 kg92 308 l18 718 151 unitéspart catalogue...”
Description du marché
lot 1 Fourniture de produits d'épiceriequantités prévisionnelles totales du lot (par an)246 099 boites746 904 kg92 308 l18 718 151 unitéspart catalogue estimée à 14% du CA
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 Qualité technique et nutritionnelle de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère a : Qualité organoleptique des échantillons (dégustation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère b :Qualité technique, nutritionnelle et composition des références proposées”
Critère de qualité (nom): Sous critère c : Qualité des conditionnements et de l'étiquetage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère d : Variété et qualité du catalogue additionnel
Critère de qualité (nom): Critère 3: Qualité éco-durable de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère a : Qualité durable des produits : la maitrise de l'utilisation des pesticides, % de produits éligible à EGALIM”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère b : prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits : % de livraisons effectuées avec un véhicule ayant...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère b : prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits : % de livraisons effectuées avec un véhicule ayant un impact de carbone faible, transporteurs
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Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère c : politique de recyclages des déchets et de gestion des emballages”
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure avec négociation pour la réalisation de livraisons...”
Description des options
le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure avec négociation pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4 du Code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de compotes et purées de fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque transformés📦
Description du marché:
“lot 2 Fourniture de compotes et purées de fruitsquantités prévisionnelles totales du lot (par an)5 450 786 unitéspart catalogue estimée à 5% du CA” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 :Qualité technique et nutritionnelle de l'offre
Critère de qualité (nom): Sous-critère a :Qualité organoleptique des échantillons (dégustation)
Critère de qualité (nom): Sous-critère c : Qualité des conditionnements et de l'étiquetage
Critère de qualité (nom): Critère no3 : Qualité durable de l'offre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de confitures et coupelles de fruits au sirop
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot 3 Fourniture de confitures et coupelles de fruits au siropquantités prévisionnelles totales du lot (par an)5 798 023 unitéspart catalogue estimée à 1% du CA”
Description du marché
lot 3 Fourniture de confitures et coupelles de fruits au siropquantités prévisionnelles totales du lot (par an)5 798 023 unitéspart catalogue estimée à 1% du CA
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieurà la procédure avec négociation pour la réalisation de livraisons...”
Description des options
le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieurà la procédure avec négociation pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseurinitial au sens de l'article R2122-4 du Code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions :En application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions :En application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature : 1° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2° Le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires3° En complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; -Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : -Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : -Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mars 2027
Informations complémentaires
“les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr - page entreprise, sous la référence ACHAT...”
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr - page entreprise, sous la référence ACHAT 24.004 L'Exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et directions du Siège concernés. Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. L'Assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 60% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240% du montant du lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. AVANCE : Le Titulaire bénéficie de l'avance de 5% du montant minimum, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique. Toutefois cette avance est de 30% pour les PME mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement.les marchés seront conclus pour une période de 48 mois à compter de la notification . Le marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris 6 mois avant la date de fin.si l'assistance Publique - hôpitaux de Paris décide de procéder à la résiliation du marché, elle le notifiera au Titulaire par lettre de la Directrice d'achat en recommandé avec accusé de réception au plus tard un mois avant la date effective de résiliation. La date limite pour poser des questions est fixée au 14/09/2023les échantillons obligatoires pour les lots de la consultation doivent porter obligatoirement le numéro etl'intitulé de la consultation et être déposés à :ACHATCHU de Bicêtre - cuisine AchatPorte 34 Bâtiment François LEURET 78, Rue du Général Leclerc 94270 le kremlin bicetrea l'attention de M. Eric AugendreDates de livraisonjusqu'au- 28/09/2023 à 13h au plus tardhoraire: Du lundi au vendredi De 8h à 13h Toute remise d'échantillons au-delà / en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat.ce n'est qu'en cas de produits manquants lors du dépôt initial d'échantillons qu'un second dépôt d'échantillons pourra avoir lieu le 29/09/2023 de 8h00 à 12h00 dans les conditions cumulatives suivantes : - 4 produits manquants au maximum au premier dépôt d'échantillon- en aucun cas la demi-journée de " rattrapage " ne doit servir à livrer la totalité des échantillons.a l'adresses suivante :ACHATCHU de Bicêtre - bâtiment des cellules Portail des champs porte 75 (secteur bleu) 78, Rue du Général Leclerc 94270 le kremlin bicetre a l'attention de M. Eric AugendreCette tolérance est un délai maximal pour le COMPLEMENT éventuel. Les échantillons en eux-mêmes doivent impérativement être déposés aux dates et heures indiquées précédemment.La marche à suivre pour la remise d'échantillons est la suivante : Le candidat est tenu de fournir le bordereau de livraison sur lequel doivent être obligatoirement mentionnés, la mention " Échantillons pour l'appel d'offres de la consultation no24/004 " les numéros des lots, les références et la liste de désignation des articles
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 136-435329 (2023-07-13)