fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels

Communauté de communes Flandre Lys

fourniture et livraison de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels, nécessaires à la Communauté de communes Flandre Lys et aux communes de Lestrem, La Gorgue et Haverskerque

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-09.

Qui ?

• Communauté de communes Flandre Lys

Qu'est-ce que c'est ?

• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
• Produits de soins personnels › Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
• Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Balais et brosses et autres articles de divers types

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-09	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres articles de divers types
Numéro de référence: 2024m1
Brève description:

fourniture et livraison de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels, nécessaires à la Communauté de communes Flandre Lys et aux communes de Lestrem, La Gorgue et Haverskerque

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes flandre lys
Adresse postale: 500 rue de la Lys
Code postal: 59253
Commune postale: La Gorgue
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-flandrelys.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 328501490 📞
Fax: +33 328480195 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date limite de soumission: 2024-02-14 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021509
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Remise d'échantillons : se référer aux documents de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: articles ménagers et droguerie
Numéro du lot: 01
Brève description:

papiers sanitaires et domestiques, éponges et articles d'entretien similaires, brosserie de nettoyage, petits matériels d'entretien

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.Se référer au Ccp

Intitulé du lot: produits d'entretien
Numéro du lot: 02
Brève description:

savons, produits de nettoyage, produits décapants, désodorisants ménagers, produits à briller, à récurer

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

communauté de communes Flandre Lys, communes de Lestrem, La Gorgue et Haverskerque 59253 - la Gorgue

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer aux documents de la consultation
Situation économique et financière: se référer aux documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer aux documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Chaque membre du groupement sera destinataire des factures correspondantes à l'émission de ses bons de commandes.Chaque membre du groupement sera chargé d'assurer la bonne exécution technique de l'accord-cadre portant sur l'intégralité des besoins : les bons de commande seront signés par le représentant de chaque membre du groupement puis transmis par chaque membre du groupement.Chaque membre du groupement est chargé d'assurer le règlement financier du ou des titulaire(s) en ce qui les concerne

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24590075800054
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Flandre Lys
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d''haverskerque
Adresse postale: 75 rue du Bellot
Commune postale: Haverskerque
Code postal: 59660
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de La Gorgue
Adresse postale: rue du 8 Mai
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Lestrem
Adresse postale: 40 place du 8 Mai
Commune postale: Lestrem
Code postal: 62136
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: contact@cc-flandrelys.fr 📧
Téléphone: +33 328406112 📞
Courrier électronique: accueil@haverskerque.fr 📧
Téléphone: +33 328488605 📞
Courrier électronique: contact@ville-lagorgue.fr 📧
Téléphone: +33 321613010 📞
Courrier électronique: contact@ville-lestrem.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

prochain avis dernier trimestre 2027 en cas de reconduction de chaque période du présent accord-cadre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue geoffroy saint hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue geoffroy saint hilaire Cs 62309
Source: OJS 2024/S 009-021509 (2024-01-09)

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