l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de nettoyage pour la Ville de Cholet, l'agglomération du Choletais et le Centre Intercommunal d'action Sociale du Choletais pour les années 2023 à 2027.
Concernant le lot no1, certains produits devront être issus d'une démarche de développement durable, conformément aux indications mentionnées au CCAP, sous peine de rejet de l'offre.
Des échantillons devront être fournis dans les conditions fixées à l'article 3 (appréciation technique des offres) du règlement de consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Cholet
Numéro d'enregistrement national: 21490099500017
Adresse postale:
“groupement de commandes Ville de Cholet (Vdc) / Agglomération du Choletais (Adc) / Centre Communal d'action Sociale du Choletais (Cias) Hôtel de Ville - rue...”
Adresse postale
groupement de commandes Ville de Cholet (Vdc) / Agglomération du Choletais (Adc) / Centre Communal d'action Sociale du Choletais (Cias) Hôtel de Ville - rue Saint Bonaventure - b.P. 32135
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits D'Entretien (2023-2027) - groupement de commandes
VdC_prdts_entretien_2023_2027”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de nettoyage pour la Ville de Cholet, l'agglomération du Choletais et le Centre...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de nettoyage pour la Ville de Cholet, l'agglomération du Choletais et le Centre Intercommunal d'action Sociale du Choletais pour les années 2023 à 2027.
Concernant le lot no1, certains produits devront être issus d'une démarche de développement durable, conformément aux indications mentionnées au CCAP, sous peine de rejet de l'offre.
Des échantillons devront être fournis dans les conditions fixées à l'article 3 (appréciation technique des offres) du règlement de consultation
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien et de désodorisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de...”
Description du marché
les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier, par période d'un an, selon les maximums annuels suivants : Ville : 70 000 euros HT Adc : 17 500 euros ht cias : 9 500 euros HT
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse, par période de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée maximale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de lavage vaisselle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de...”
Description du marché
les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier, par période d'un an, selon les maximums annuels suivants : Ville : 15 000 euros HT Adc : 1 000 euros ht cias : 5 500 euros HT
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de lavage linge
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de...”
Description du marché
les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier, par période d'un an, selon les maximums annuels suivants : Ville : 10 000 euros HT Adc : 1 000 euros ht cias : 17 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Produits/services supplémentaires: Éponges📦
Description du marché:
“les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de...”
Description du marché
les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier, par période d'un an, selon les maximums annuels suivants : Ville : 70 000 euros HT Adc : 25 000 euros ht cias : 20 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epi et produits jetables
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Gants jetables📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Description du marché:
“les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de...”
Description du marché
les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier, par période d'un an, selon les maximums annuels suivants : Ville : 15 000 euros HT Adc : 3 000 euros ht cias : 20 000 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs à déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Description du marché:
“les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de...”
Description du marché
les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier, par période d'un an, selon les maximums annuels suivants : Ville : 30 000 euro ht Adc : 5 000 euro ht cias : 7 500 euro (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Description du marché:
“les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de...”
Description du marché
les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier, par période d'un an, selon les maximums annuels suivants : Ville : 20 000 euro ht Adc : 5 000 euro ht cias : 5 000 euro (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits spécifiques EHPAD
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de...”
Description du marché
les modalités du lot sont indiquées dans les pièces techniques et financières. Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier, par période d'un an, selon les maximums annuels suivants : CIAS : 5 500 euro (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16
12:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique. Date et heure prévisionnelles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site https://marchespublics-maineetloire.safetender.com La transmission des...”
le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site https://marchespublics-maineetloire.safetender.com La transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com, de manière à parvenir au plus tard avant cette date. Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (cd rom, clé Usb...) n'est pas autorisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 094-291580 (2023-05-11)
Avis d'attribution de marché (2023-11-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de nettoyage pour la Ville de Cholet, l'agglomération du Choletais et le Centre...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de nettoyage pour la Ville de Cholet, l'agglomération du Choletais et le Centre Intercommunal d'action Sociale du Choletais pour les années 2023 à 2027. Concernant le lot 1, certains produits devront être issus d'une démarche de développement durable, conformément aux indications mentionnées au CCAP, sous peine de rejet de l'offre. Des échantillons devront être fournis dans les conditions fixées à l'article 3 (appréciation technique des offres) du règlement de consultation
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 398 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: produits d'entretien et de désodorisation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: produits de lavage vaisselle
Description du marché: produits de lavage linge
Description du marché: produits d'essuyage
Description du marché: epi et produits jetables
Description du marché: sacs à déchets
Description du marché: matériels de nettoyage
Description du marché: produits spécifiques EHPAD
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 094-291580
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V23078-C23054-G23006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“produits d'entretien et de désodorisation pour un montant maximum par période 97 000 euros (H.T.).”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe plg grand ouest
Numéro d'enregistrement national: 44030355000154
Adresse postale: rue nungesser et coli - saint aignan de grand lieu
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 388 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: V23079-C23055-G23007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“produits de lavage vaisselle pour un montant maximum par période 21 500 euros (H.T.).” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“produits de lavage de linge pour un montant maximum par période 28 000 euros (H.T.).” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: V23080-C23056-G23008
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“produits d'essuyage et divers pour un montant maximum par période 115 000 euros (H.T.).”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: orapi hygiene
Numéro d'enregistrement national: 44031947300268
Adresse postale: 12 rue pierre mendes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 460 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: V23081-C23057-G23009
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“equipements de protection individuelle et produits jetables pour un montant maximum par période 38 000 euros (H.T.).” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: V23082-C23058-G23010
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: sacs à déchets pour un montant maximum par période 42 500 euros (H.T.).
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: cristal hygiene
Numéro d'enregistrement national: 33321078900157
Adresse postale: 518 route de blangy
Commune postale: Le Torquesne
Code postal: 14130
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: V23083-C23059-G23011
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: matériels de nettoyage pour un montant maximum par période 30 000 euros (H.T.).
Nom et adresse du contractant
Nom: obyo nantes
Numéro d'enregistrement national: 50744456300076
Adresse postale: 2 rue de la futaie-zac du taillis-cs 40002
Commune postale: Les Sorinieres
Code postal: 44840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: G23012
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“produits spécifiques EHPAD pour un montant maximum par période 5 500 euros (H.T.).” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: deslandes sas
Numéro d'enregistrement national: 54715039100035
Adresse postale: za les quatre chemins
Commune postale: Sainte Gemme-la-Plaine
Code postal: 85400
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
“l'Avis d'appel à la concurrence est paru le 11 mai 2023 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'union...”
l'Avis d'appel à la concurrence est paru le 11 mai 2023 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'union Européenne.
L'Accord-Cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse, par période de douze mois, sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'hôtel de Ville / Hôtel d'agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30.
Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
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Source: OJS 2023/S 223-702315 (2023-11-15)