FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES GRANULATS ET LIANTS HYDRAULIQUES
MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne la fourniture de produits chimiques, granulats et liants hydrauliques à destination du Service de la voirie de la Ville de Rosny-sous-Bois. Le montant maximum du marché est de 100 000 euro(s) HT annuel, et de 400 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché
Date limiteDeadline 2026-06-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits chimiques › Produits chimiques organiques et inorganiques de base
- • Produits de chimie fine et produits de chimie variés › Produits chimiques variés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques granulats et liants hydrauliques
Numéro de référence: 26PF009
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne la...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1819912
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne la...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques variés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la commune
Code postal: 93110
Ville: Rosny-sous-bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois. La durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques variés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-11 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-11 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de rosny sous bois
Numéro d'enregistrement national: 89644
Adresse postale: 20 rue Claude Pernes
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny Sous Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: THIBAULT Magalie
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: 0170766003 📞
URL: https://www.rosnysousbois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1819912 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1819912 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: EE076716-0C8B-DEE3-14113658998BBC86
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: EE0766FB-B6DA-7986-08B869D011254395
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: EE076726-0D9A-A40B-6CB5F760E76CA0EF
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-328449 (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques granulats et liants hydrauliques
Numéro de référence: 26PF009
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1819912
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques variés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la commune
Code postal: 93110
Ville: Rosny-sous-bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché est reconductible tacitement trois (3) fois. La durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques variés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-11 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-11 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de rosny sous bois
Numéro d'enregistrement national: 89644
Adresse postale: 20 rue Claude Pernes
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny Sous Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: THIBAULT Magalie
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: 0170766003 📞
URL: https://www.rosnysousbois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1819912 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1819912 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: EE076716-0C8B-DEE3-14113658998BBC86
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: EE0766FB-B6DA-7986-08B869D011254395
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: EE076726-0D9A-A40B-6CB5F760E76CA0EF
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-328449 (2026-05-11)
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