Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de polymere pour le service assainissement et de floculant pour les piscines communautaires
vsachat06”
Produits/services: Produits chimiques à boue📦
Brève description:
“fourniture de polymere pour le service assainissement et de floculant pour les piscines communautaires”
Valeur estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de polymere pour le service assainissement de vichy communaute
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques à boue📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché:
“- la fourniture, le transport et la livraison de polymère pour la déshydratation des boues des stations d'épuration du service assainissement de vichy communauté,”
Description du marché
- la fourniture, le transport et la livraison de polymère pour la déshydratation des boues des stations d'épuration du service assainissement de vichy communauté,
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent contrat est établi pour une durée d'un an avec possibilité de reconduction 3 fois un an”
Informations complémentaires:
“le montant estimé a été calculé sur la base du contrat initial reconductions comprises”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de floculant pour les piscines communautaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Description du marché:
“- la fourniture, le transport et la livraison de floculant pour les piscines de Vichy Communauté” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le présent contrat est établi pour une durée d'un an avec possibilité de reconduction 3 fois”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir le règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir le règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège social de vichy communauté
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: aout 2027
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 3, rue de la Charité
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69268
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 086-264874 (2023-04-28)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“- fourniture transport et livraison de polymère pour la déshydratation des boues des stations d'épuration du service assainissement de vichy communauté
-...”
Brève description
- fourniture transport et livraison de polymère pour la déshydratation des boues des stations d'épuration du service assainissement de vichy communauté
- fourniture transport et livraison de floculant pour les piscines de vichy communauté
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture transport et livraison de polymère pour la déshydratation des boues des stations d'épuration du service assainissement de vichy communauté” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): délai
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): développement durable
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30%
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du marché toutes périodes confondues (initiale et reconduction comprises) est fixé à 700 000.00 euro (H.T.).”
Description du marché:
“fourniture transport et livraison de floculant pour les piscines communautaires de vichy communauté” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): prix
Description
Informations complémentaires: le présent lot a été déclaré infructueux aucune offre
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 086-264874
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23WG060
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de polymère pour le service assainissement de vichy communauté
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: snf sa
Adresse postale: zac de Millieux
Commune postale: Andrezieux
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de floculant pour les piscines communautaire de vichy communauté
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 154-487274 (2023-08-07)