Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de plats cuisinés individuels appertisés, biscuits, potages UHT, fonds de sauce, produits déshydratés et purées
24.022”
Produits/services: Plats préparés📦
Brève description:
“fourniture de plats cuisinés individuels appertisés, biscuits, potages UHT, fonds de sauce, produits déshydratés et purées” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plats cuisinés individuels appertisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'ap-hp
Description du marché: fourniture de plats cuisinés individuels appertisés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et nutritionnelle de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous critère a : Qualité organoleptique des échantillons (dégustation)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle et composition des références proposées”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère c : Variété et qualité du catalogue additionnel
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité éco-durable de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère a : Qualité durable des produits (quantités de produits éligibles à Egalim)”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère b : prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère c : politique de recyclage des déchets et gestion des emballages en lien avec les articles du marché”
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“quantités prévisionnelles annuelles totales estimées : 59 960 unités catalogue obligatoire estimé à 10%montant minimum représenté par 50% du montant de...”
Informations complémentaires
quantités prévisionnelles annuelles totales estimées : 59 960 unités catalogue obligatoire estimé à 10%montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.Montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de biscuits et gâteaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'aphp
Description du marché: fourniture de biscuits et gâteaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère a : Qualité durable des produits (quantités de produits éligibles à la loi Egalim)”
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“quantités prévisionnelles annuelles totales estimées : 5476222 unitéscatalogue obligatoire estimé à 15%montant minimum représenté par 50% du montant de...”
Informations complémentaires
quantités prévisionnelles annuelles totales estimées : 5476222 unitéscatalogue obligatoire estimé à 15%montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.Montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de potages UHT
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Soupes et bouillons📦
Description du marché: fourniture de potages UHT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère a : Qualité durable des produits (quantité de produits éligibles à Egalim)” Description
Informations complémentaires:
“quantités prévisionnelles annuelles totales estimées : 151230 unitéscatalogue obligatoire estimé à 7%montant minimum représenté par 50% du montant de chaque...”
Informations complémentaires
quantités prévisionnelles annuelles totales estimées : 151230 unitéscatalogue obligatoire estimé à 7%montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.Montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fonds de sauce, jus de viande, fumet, et sauces déshydratées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fonds📦
Description du marché: fourniture de fonds de sauce, jus de viande, fumet, et sauces déshydratées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère a : Qualité durable des produits (quantités de produits soumis à Egalim)” Description
Informations complémentaires:
“quantités prévisionnelles annuelles totales estimées : 1 405665 litres reconstituéscatalogue obligatoire estimé à 1%montant minimum représenté par 50% du...”
Informations complémentaires
quantités prévisionnelles annuelles totales estimées : 1 405665 litres reconstituéscatalogue obligatoire estimé à 1%montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.Montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de purée, potage et entremets déshydratés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Purée de pommes de terre instantanée📦
Description du marché: fourniture de purée, potage et entremets déshydratés
Informations complémentaires:
“quantités prévisionnelles annuelles totales estimées : 1 294 714 Litres reconstituéscatalogue obligatoire estimé à 5%montant minimum représenté par 50% du...”
Informations complémentaires
quantités prévisionnelles annuelles totales estimées : 1 294 714 Litres reconstituéscatalogue obligatoire estimé à 5%montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.Montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“en application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature : 1° Le formulaire Dc1 ou équivalent...”
Liste et brève description des conditions
en application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature : 1° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2° Le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesDéclaration sur l'honneur sur la situation du candidat, vis-à-vis de la Russie. En cas de groupement, cette attestation doit être transmise par l'ensemble des cotraitants.des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1) L'Attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'Année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'urssaf.Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé no 1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00).Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le Ccap;3) Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;4) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;5) Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“en complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
en complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; -Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés...”
Liste et brève description des critères de sélection
les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; L'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 187-453806
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-09
16:30 📅
“le marché est conclu pour la période allant du 01/06/2024 jusqu'au 31/05/2028.Le marché sera résiliable à l'initiative de l'assistance Publique - hôpitaux...”
le marché est conclu pour la période allant du 01/06/2024 jusqu'au 31/05/2028.Le marché sera résiliable à l'initiative de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris à compter du 01/12/2027 et ce sans indemnités.le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 24.022 les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 26/12/2023 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section " Question ".Afin de réaliser un examen technique des produits de la présente consultation, il est demandé au candidat de déposer, pour chacun des lots auquel il soumissionne, les échantillons obligatoires, dont la liste figure en annexe no1 du CCTP, le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour le lot auquel il souhaite répondre pour voir son offre validée.les échantillons doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à :ACHAT-CHU de Bicêtre - cuisine Achatporte 34 Bâtiment François Leuret78, Rue du Général Leclerc94270 le kremlin bicetrea l'attention de M.AugendreRemise des échantillons sera prévue le 08/01/2024 entre 8h00 et 13h00.Rattrapage prévu le 09/01/2024 entre 8h00 et 12h00.le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 euros (H.T.). Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 20 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'Avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunaladministratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 229-720340 (2023-11-23)