fourniture de plantes, de vegetaux varies, D'Engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts

Ville de Corbeil-Essonnes

le présent marché est une procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2162-13 et suivants, du Code de la Commande publique. Il est divisé en 8 lots séparés constituant chacun un accord-cadre à bons de commande distinct sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-11.

Qui ?

• Ville de Corbeil-Essonnes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-11	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: Plantes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Plantes à repiquer 📦
Plantes à usage spécifique 📦
Engrais divers 📦
Graines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: 28 avenue de Chantemerle
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil Essonnes
Contact
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897823 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_P5jpxdHYvz&v=1&selected= 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_P5jpxdHYvz&v=1&selected= 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-027779
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats pourront déposer leur demande au plus tard 7 (sept) jours avant la date limite de remise des offres sur la plateforme de dématérialisation. La réponse aux questions ne sera jamais donnée oralement et immédiatement. Elle s'effectuera par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 - fourniture de plantes annuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 20 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an dans la limite de 4 ans

Intitulé du lot: lot 2 - fourniture de plantes vivaces
Numéro du lot: 2
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 50 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

Intitulé du lot: lot 3 - mise en culture de jardinières
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 4 : Fourniture de micro-mottes
Numéro du lot: 4
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 25 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

Intitulé du lot: lot 5 : Fourniture de tapis fleuris
Numéro du lot: 5
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 100 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

Intitulé du lot: lot 6 : Fourniture d'engrais et amendements
Numéro du lot: 6
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 35 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

Intitulé du lot: lot 7 :Fourniture de graines de gazon
Numéro du lot: 7
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 30 000 euro(s) (H.T.). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.)

Intitulé du lot: lot 8 : Fourniture de plantes vertes et fleuries
Numéro du lot: 8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

corbeil-Essonnes

mairie de Corbeil-Essonnes - centre Technique Municipal

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_P5jpxdHYvz&v=1&selected= 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://Versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet : www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur des entreprises
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75572
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 011-027779 (2024-01-11)

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