L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont les maximums qui comprennent la totalité des périodes de reconduction. FOURNITURE DE PILES, BATTERIES, ACCUMULATEURS ET MATÉRIELS CONNEXES POUR TOUS TYPES DE VÉHICULES
Avis de marché (2026-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de piles, batteries, accumulateurs et matériels connexes pour tous types de véhicules
Numéro de référence: 2026-GCCM-0006
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont les...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont les maximums qui comprennent la totalité des périodes de reconduction.
FOURNITURE DE PILES, BATTERIES, ACCUMULATEURS ET MATÉRIELS CONNEXES POUR TOUS TYPES DE VÉHICULES
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont les...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont les maximums qui comprennent la totalité des périodes de reconduction.
FOURNITURE DE PILES, BATTERIES, ACCUMULATEURS ET MATÉRIELS CONNEXES POUR TOUS TYPES DE VÉHICULES
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Produits/services supplémentaires: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-21 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Appel d'offre ouvert.
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord cadre est conclu à compter du 12/08/2026.
Le montant maximal...”
Appel d'offre ouvert.
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord cadre est conclu à compter du 12/08/2026.
Le montant maximal des prestations pour la période initiale est de 250 000 E Ht
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: E2E32B11-908C-5327-A48125630F500BB5
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0554689956📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: E2E32ACF-0A37-6578-B708376E042686C6
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: E2E32B22-B8F3-FD14-19B2061D8D2B15A3
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 076-267885 (2026-04-16)