fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque John Deere pour le Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier

Conseil départemental du Pas-de-Calais

fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque John Deere pour le Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-12 Avis de marché
2023-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 202362a0723
Brève description:
fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque John Deere pour le Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216731 📞
URL des documents: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-12 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 135-432475
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marchespublics596280.fr -L'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euro HT sur les dernières années pour 2019/2020 : 23 950.46 euro(s) / pour 2020/2021 : 41 277.26 euro(s) / pour 2021/2022 : 29 621.30 euro(s) / pour 2022/2023 en cours : 17 356,55 euro(s)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et si production d'un Dume)
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention pour réalisation du diagnostic dans les locaux du Pouvoir adjudicateur ou sur chantier
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pièces figurant au Bpuf
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics596280.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: : https://marchespublics596280.fr
Adresse postale: pôle Ressources et Accompagnement, Direction Commande Publique, Rue de la Paix / Porte 6
Code postal: 62018
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2023/S 135-432475 (2023-07-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-739133
Se réfère à l'avis: 2023/S 135-432475
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 80 000 euro euros (H.T.). Montant de l'offre retenu selon détail estimatif 47 916.77 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque John DEERE pour le Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier
Description des options:
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans,
Informations complémentaires:
accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 80 000 euro euros (H.T.). Montant de l'offre retenu selon détail estimatif 47 916.77 euros (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 80%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Nom: pm pro
Commune postale: Therouanne
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 235-739133 (2023-12-01)
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