fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires, poids-lourds, tracteurs agricoles, tractopelles, matériels de fauchage et élagage, matériels Tp et voirie

Département de la Mayenne

fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires, poids-lourds, tracteurs agricoles, tractopelles, matériels de fauchage et élagage, matériels Tp et voirieappel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique)accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour un an à compter du 01/09/2023 et renouvelable 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique).Les prestations sont réparties en 12 lots définis ci-dessous.Le montant renseigné dans "Valeur estimée Ht" ci-dessous correspond à la somme du montant maximum des 12 lots cumulés (pour la période initiale)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Mayenne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Mayenne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-13	Avis de marché
2023-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Numéro de référence: 2023f006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayenne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la mayenne
Adresse postale: 39 rue Mazagran, Cs 21429
Code postal: 53014
Commune postale: Laval
Contact
Adresse Internet: http://www.lamayenne.fr 🌏
Courrier électronique: sjmpa@lamayenne.fr 📧
Téléphone: +33 243665419 📞
URL des documents: https://www.lamayenne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.lamayenne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-227562
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.lamayenne.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est défini comme suit :- minimum Ht : 15 000.00 euro(s) - maximum Ht : 60 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Peugeot ou Citroen
Numéro du lot: 2
Brève description:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no 2 est défini comme suit :- minimum Ht : 2 000.00 euro(s) - maximum Ht : 30 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Iveco
Numéro du lot: 3
Brève description:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no 3 est défini comme suit :- minimum Ht : 5 000.00 euro(s) - maximum Ht : 40 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Renault Trucks
Numéro du lot: 4
Brève description:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no 4 est défini comme suit :- minimum Ht : 5 000.00 euro(s) - maximum Ht : 40 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Daf
Numéro du lot: 5
Brève description:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no 5 est défini comme suit :- minimum Ht : 5 000.00 euro(s) - maximum Ht : 40 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour tracteurs agricoles de marque Renault Class
Numéro du lot: 6
Brève description:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no 6 est défini comme suit :- minimum Ht : 15 000.00 euro(s) - maximum Ht : 60 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour tractopelles de marque Fiat-Hitachi et New Holland
Numéro du lot: 7
Brève description:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est défini comme suit :- minimum Ht : 10 000.00 euro(s) - maximum Ht : 60 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour engins de fauchage et élagage de marque Noremat
Numéro du lot: 8
Brève description:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no 8 est défini comme suit :- minimum Ht : 20 000.00 euro(s) - maximum Ht : 120 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pièces détachées adaptables pour les véhicules légers et utilitaires
Numéro du lot: 9
Brève description:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no 9 est défini comme suit :- minimum Ht : 20 000.00 euro(s) - maximum Ht : 70 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pièces détachées adaptables pour les poids-lourds
Numéro du lot: 10
Brève description:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no 10 est défini comme suit :- minimum Ht : 15 000.00 euro(s) - maximum Ht : 70 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: filtres adaptables pour les tracteurs agricoles, matériels Tp et voirie
Numéro du lot: 11
Brève description:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no 11 est défini comme suit :- minimum Ht : 3 000.00 euro(s) - maximum Ht : 30 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: pièces adaptables pour les matériels de fauchage et élagage de marque Noremat
Numéro du lot: 12
Brève description:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est défini comme suit :- minimum Ht : 5 000.00 euro(s) - maximum Ht : 80 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 95 rue du Pressoir salé 53000 - laval

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Avance accordée selon les conditions de l'accord-cadre.Prix révisables

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22530001100015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.lamayenne.fr 🌏
URL des documents: https://www.lamayenne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de la Mayenne : Daj - sjmpa
Adresse postale: 39 rue Mazagran
Téléphone: +33 243665336 📞
Fax: +33 243665422 📠
Pays: Mayenne 🏙️
Adresse Internet: https://www.lamayenne.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel.- 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel.- Deux mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.Le tribunal administratif peut être saisi par courrier, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 076-227562 (2023-04-13)

Avis d'attribution de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-579043
Se réfère à l'avis: 2023/S 076-227562
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

les accords-cadres sont attribués sur la base de devis quantitatif estimatif de:- 7 896,65 euro(s) Ht pour le lot 2,- 30 331,51 euro(s) Ht pour le lot 6,- 16 365,90 euro(s) Ht pour le lot 7,- 82 482,45 euro(s) Ht pour le lot 8,- 19 123,44 euro(s) Ht pour le lot 9,- 9 462,65 euro(s) Ht pour le lot 11.Les contrats sont consultables à l'adresse figurant ci-dessus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 95 rue du Pressoir salé 53000 Laval

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Nom: logipar Ouest
Adresse postale: 473 Rue Du Pont Samoual
Commune postale: Torce
Code postal: 35370
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Nom: sm3 Claas
Adresse postale: 46 Rte De Granville
Commune postale: Fleury
Code postal: 50800
Pays: Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: etablissements Douillet
Adresse postale: 36 Rue Des Forges
Commune postale: Le Horps
Code postal: 53640
Pays: Mayenne 🏙️
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: mister Auto
Adresse postale: 19 Rue Alfred De Musset
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Nom: ets Poirier Chevreuil
Adresse postale: zone Artisanale Dahinieres
Commune postale: Change
Code postal: 53810
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
7
Source: OJS 2023/S 185-579043 (2023-09-21)

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