fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires, poids-lourds, tracteurs agricoles, tractopelles, matériels de fauchage et élagage, matériels Tp et voirie
fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires, poids-lourds, tracteurs agricoles, tractopelles, matériels de fauchage et élagage, matériels Tp et voirieappel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique)accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour un an à compter du 01/09/2023 et renouvelable 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique).Les prestations sont réparties en 12 lots définis ci-dessous.Le montant renseigné dans "Valeur estimée Ht" ci-dessous correspond à la somme du montant maximum des 12 lots cumulés (pour la période initiale)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de la mayenne
Numéro d'enregistrement national: 22530001100015
Adresse postale: 39 rue Mazagran, Cs 21429
Commune postale: Laval
Code postal: 53014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243665419📞
Courrier électronique: sjmpa@lamayenne.fr📧
Région: Mayenne🏙️
URL: http://www.lamayenne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.lamayenne.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.lamayenne.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: conseil Départemental de la Mayenne : Daj - sjmpa
Adresse postale: 39 rue Mazagran
Commune postale: Laval
Code postal: 53014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243665336📞
Courrier électronique: sjmpa@lamayenne.fr📧
Fax: +33 243665422 📠
Région: Mayenne🏙️
URL: https://www.lamayenne.fr🌏
URL de l'acheteur: https://www.lamayenne.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.lamayenne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires, poids-lourds, tracteurs agricoles, tractopelles, matériels de fauchage et élagage,...”
Titre
fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires, poids-lourds, tracteurs agricoles, tractopelles, matériels de fauchage et élagage, matériels Tp et voirie
2023f006
fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires, poids-lourds, tracteurs agricoles, tractopelles, matériels de fauchage et élagage, matériels Tp et voirieappel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique)accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé pour un an à compter du 01/09/2023 et renouvelable 3 fois (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique).Les prestations sont réparties en 12 lots définis ci-dessous.Le montant renseigné dans "Valeur estimée Ht" ci-dessous correspond à la somme du montant maximum des 12 lots cumulés (pour la période initiale)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Mayenne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 95 rue du Pressoir salé 53000 - laval
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est défini comme suit :- minimum Ht : 15 000.00 euro(s) - maximum Ht : 60 000.00 euro(s) Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est défini comme suit :- minimum Ht : 15 000.00 euro(s) - maximum Ht : 60 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Peugeot ou Citroen” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no 2 est défini comme suit :- minimum Ht : 2 000.00 euro(s) - maximum Ht : 30 000.00 euro(s) Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot no 2 est défini comme suit :- minimum Ht : 2 000.00 euro(s) - maximum Ht : 30 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no 3 est défini comme suit :- minimum Ht : 5 000.00 euro(s) - maximum Ht : 40 000.00 euro(s) Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot no 3 est défini comme suit :- minimum Ht : 5 000.00 euro(s) - maximum Ht : 40 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Renault Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no 4 est défini comme suit :- minimum Ht : 5 000.00 euro(s) - maximum Ht : 40 000.00 euro(s) Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot no 4 est défini comme suit :- minimum Ht : 5 000.00 euro(s) - maximum Ht : 40 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Daf
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no 5 est défini comme suit :- minimum Ht : 5 000.00 euro(s) - maximum Ht : 40 000.00 euro(s) Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot no 5 est défini comme suit :- minimum Ht : 5 000.00 euro(s) - maximum Ht : 40 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour tracteurs agricoles de marque Renault Class
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no 6 est défini comme suit :- minimum Ht : 15 000.00 euro(s) - maximum Ht : 60 000.00 euro(s) Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot no 6 est défini comme suit :- minimum Ht : 15 000.00 euro(s) - maximum Ht : 60 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées d'origine pour tractopelles de marque Fiat-Hitachi et New Holland” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est défini comme suit :- minimum Ht : 10 000.00 euro(s) - maximum Ht : 60 000.00 euro(s) Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est défini comme suit :- minimum Ht : 10 000.00 euro(s) - maximum Ht : 60 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour engins de fauchage et élagage de marque Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no 8 est défini comme suit :- minimum Ht : 20 000.00 euro(s) - maximum Ht : 120 000.00 euro(s)...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot no 8 est défini comme suit :- minimum Ht : 20 000.00 euro(s) - maximum Ht : 120 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées adaptables pour les véhicules légers et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no 9 est défini comme suit :- minimum Ht : 20 000.00 euro(s) - maximum Ht : 70 000.00 euro(s) Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot no 9 est défini comme suit :- minimum Ht : 20 000.00 euro(s) - maximum Ht : 70 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées adaptables pour les poids-lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no 10 est défini comme suit :- minimum Ht : 15 000.00 euro(s) - maximum Ht : 70 000.00 euro(s)...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot no 10 est défini comme suit :- minimum Ht : 15 000.00 euro(s) - maximum Ht : 70 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: filtres adaptables pour les tracteurs agricoles, matériels Tp et voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no 11 est défini comme suit :- minimum Ht : 3 000.00 euro(s) - maximum Ht : 30 000.00 euro(s) Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot no 11 est défini comme suit :- minimum Ht : 3 000.00 euro(s) - maximum Ht : 30 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces adaptables pour les matériels de fauchage et élagage de marque Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est défini comme suit :- minimum Ht : 5 000.00 euro(s) - maximum Ht : 80 000.00 euro(s) Les...”
Description du marché
le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est défini comme suit :- minimum Ht : 5 000.00 euro(s) - maximum Ht : 80 000.00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Avance accordée selon les conditions de l'accord-cadre.Prix révisables”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
12:01 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.lamayenne.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel.- 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel.- 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel.- Deux mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.Le tribunal administratif peut être saisi par courrier, ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 076-227562 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-09-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 95 rue du Pressoir salé 53000 Laval
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 076-227562
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“pièces détachées d'origine pour véhicules légers et utilitaires de marque Peugeot ou Citroen”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: logipar Ouest
Adresse postale: 473 Rue Du Pont Samoual
Commune postale: Torce
Code postal: 35370
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Iveco
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Renault Trucks
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pièces détachées d'origine pour poids-lourds de marque Daf
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: pièces détachées d'origine pour tracteurs agricoles de marque Renault Class
Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sm3 Claas
Adresse postale: 46 Rte De Granville
Commune postale: Fleury
Code postal: 50800
Région: Manche 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“pièces détachées d'origine pour tractopelles de marque Fiat-Hitachi et New Holland” Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Douillet
Adresse postale: 36 Rue Des Forges
Commune postale: Le Horps
Code postal: 53640
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: pièces détachées d'origine pour engins de fauchage et élagage de marque Noremat
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: pièces détachées adaptables pour les véhicules légers et utilitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: mister Auto
Adresse postale: 19 Rue Alfred De Musset
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: pièces détachées adaptables pour les poids-lourds
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: filtres adaptables pour les tracteurs agricoles, matériels Tp et voirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Poirier Chevreuil
Adresse postale: zone Artisanale Dahinieres
Commune postale: Change
Code postal: 53810
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: pièces adaptables pour les matériels de fauchage et élagage de marque Noremat
“les accords-cadres sont attribués sur la base de devis quantitatif estimatif de:- 7 896,65 euro(s) Ht pour le lot 2,- 30 331,51 euro(s) Ht pour le lot 6,-...”
les accords-cadres sont attribués sur la base de devis quantitatif estimatif de:- 7 896,65 euro(s) Ht pour le lot 2,- 30 331,51 euro(s) Ht pour le lot 6,- 16 365,90 euro(s) Ht pour le lot 7,- 82 482,45 euro(s) Ht pour le lot 8,- 19 123,44 euro(s) Ht pour le lot 9,- 9 462,65 euro(s) Ht pour le lot 11.Les contrats sont consultables à l'adresse figurant ci-dessus
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 185-579043 (2023-09-21)