fourniture de pièces détachées pour véhicules inférieurs à 3.5 tonnes pour le Conseil départemental de l'aisne-

Département de L'Aisne

accord cadre mono- attributaire à bons de commande avec un montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.

Qui ?

• Département de L'Aisne

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-08	Avis de marché
2023-06-14	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description: accord cadre mono- attributaire à bons de commande avec un montant maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de L'Aisne
Adresse postale: rue Paul Doumer
Code postal: 02000
Commune postale: Laon
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: achatpublic@aisne.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=26645 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=26645 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-06-24 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-350804
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures :Les plis seront transmis par voie électronique sur le profil acheteur du Département de l'aisne https://www.xmarches.frUne copie de sauvegarde pourra être déposée selon les conditions décrites dans l'annexe au Règlement de la Consultation relative à la dématérialisation des candidatures et des offresconditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Le dossier est téléchargeable au format ZIP à partir du profil acheteur du Département de l'aisne https://www.xmarches.frLes candidats sont expressément invités à s'identifier lors du téléchargement du Dce.Des questions peuvent être posées sur le profil acheteur du Département de l'aisne https://www.xmarches.fr référence de la consultationrenseignements administratifs Mme van mello service central des marchés 03 23 24 60 55 Critères de sélection des candidatures : garanties techniques, professionnelles et économiques et financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.Des questions peuvent être posées sur le profil acheteur du Département de l'aisne https://www.xmarches.fr référence de la consultationrenseignements administratifs Mme van mello Service Central des Marchés 03 23 24 60 55

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: secteur de Laon
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 12 mois reconductibles tacitement 3 fois 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: secteur de Soissons
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: secteur de Saint Quentin
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Paul Doumer, 02000 Laon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

garanties économiques et financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation

Capacité technique et professionnelle:

garanties techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=26645 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=26645 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Code de Justice Administrative.Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn et Garonne, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.Saisine possible via l'application télérecours citoyen https://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 112-350804 (2023-06-08)

Informations complémentaires (2023-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de pièces détachées pour véhicules inférieurs à 3.5 tonnes pour le Conseil départemental de l'aisneaccord cadre mono- attributaire à bons de commande avec un montant maximum

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-364473
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-350804
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

un erreur de date de remise des plis a été commise lors de la publication. Au lieu du 24 juin 2023, il faut lire 24 juillet 2023

Source: OJS 2023/S 116-364473 (2023-06-14)

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