l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage
23ems0308”
Produits/services: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Atlas” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'eurométropole de Strasbourg 67000 - strasbourg
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Atlas” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La durée de la première période débute le 01/01/2024 ou à la date de...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La durée de la première période débute le 01/01/2024 ou à la date de notification du marché, si cette dernière est postérieure. Jusqu'Au 31/12/2024
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Fassi” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Fassi” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Guima Palfinger” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Guima Palfinger” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Hiab” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Hiab” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Kinshofer” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Kinshofer” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Manjot” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Manjot” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Marrel” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour équipements de travaux publics et matériels de levage de marque Marrel” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-07
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://plateforme.alsacemarchespublics.eu -Le candidat individuel, ou chaque membre du...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://plateforme.alsacemarchespublics.eu -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 210-662164 (2023-10-26)