Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour matériels roulants pour le Syndicat du Bois de l'Aumône (SBA)

Syndicat du Bois de l'Aumône

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Deadline 2026-11-27

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-27 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour matériels roulants pour le Syndicat du Bois de l'Aumône (SBA)
Numéro de référence: 2605M
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 720 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture de pièces détachées d'entretien courant pour véhicules poids lourds
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'entretien courant pour véhicules poids lourds<br/>
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Zone de Layat 2
Code postal: 63200
Ville: Riom
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Septembre 2031
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture de pièces détachées d'entretien courant pour véhicules légers
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées d'entretien courant pour véhicules légers<br/>
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture de batteries pour véhicules légers, véhicules poids lourds et contrôles d'accès
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de batteries pour véhicules légers, véhicules poids lourds et contrôles d'accès.<br/>
Produits/services supplémentaires: Batteries 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules poids lourds de marque Renault Trucks
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules poids lourds de marque Renault Trucks<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules poids lourds de marque Scania
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules poids lourds de marque Scania<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules poids lourds de marque MAN
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules poids lourds de marque MAN<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules utilitaires légers de marque Renault
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules utilitaires légers de marque Renault<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules utilitaires légers de marque Mitsubishi Fuso
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de véhicules utilitaires légers de marque Mitsubishi Fuso<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance d'équipement auxiliaires de lavage de marque BMV (Bro Méridionale de Voirie)
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance d'équipement auxiliaires de lavage de marque BMV (Bro Méridionale de Voirie)<br/>
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de bennes à ordures ménagères et lève conteneurs de marque Terberg Matec
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de bennes à ordures ménagères et lève conteneurs de marque Terberg Matec<br/>
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de bennes à ordures ménagères et lève conteneurs de marque Semat
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de bennes à ordures ménagères et lève conteneurs de marque Semat<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance d'équipement auxiliaires sur véhicules poids lourds : bras de levage, barre Anti-Encastrement et grue auxiliaire de marque Palfinger
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance d'équipement auxiliaires sur véhicules poids lourds : bras de levage, barre Anti-Encastrement et grue auxiliaire de marque Palfinger<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance d'équipement auxiliaires sur véhicules poids lourds : grue auxiliaire de marque Hiab
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance d'équipement auxiliaires sur véhicules poids lourds : grue auxiliaire de marque Hiab<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de rouleaux compacteurs de marque PackMat
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance de rouleaux compacteurs de marque PackMat<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-27 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-27 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-27 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat du bois de l'aumone
Numéro d'enregistrement national: 51116
Adresse postale: Zone de Layat 2
13, Rue Joaquin Perez Carretero
Code postal: 63200
Commune postale: Riom
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CHAUVIN Lionel
Courrier électronique: conseilusager@sba63.fr 📧
Téléphone: 0473647400 📞
URL: http://www.sba63.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1895828 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1895828 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: F3B1FA85-B71F-E5FB-1FBD1C031841DC74
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-751559 (2026-10-27)