fourniture de pièces détachées et d'usures pour matériels d'entretien des dépendances vertes et prestations associées

conseil departemental de loire-atlanti

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Fourniture de pièces détachées et d'usure d'origine et prestations associées nécessaire à l'entretien des dépendances vertes du Département de Loire-Atlantique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• conseil departemental de loire-atlanti

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-04	Avis de marché
2023-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: M408pa
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental de loire-atlanti
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date limite de soumission: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-273699
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 430 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 14
Informations sur les lots:

l'Acheteur ne limite pas le nombre de lot pouvant être attribué à un même opérateur

Intitulé du lot: pièces détachées de marque Sma
Numéro du lot: 01
Brève description: pièces détachées de marque Sma
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: pièces détachées de marque Rousseau
Numéro du lot: 02
Brève description: pièces détachées de marque Rousseau
Intitulé du lot: pièces détachées de marque Noremat
Numéro du lot: 03
Brève description: pièces détachées de marque Noremat
Intitulé du lot: pièces détachées de marque Ferri
Numéro du lot: 04
Brève description: pièces détachées de marque Ferri
Intitulé du lot: pièces détachées de marques Coup'Eco et Kirogn
Numéro du lot: 05
Brève description: pièces détachées de marques Coup'Eco et Kirogn
Intitulé du lot: pièces détachées de marque Faucheux
Numéro du lot: 06
Brève description: pièces détachées de marque Faucheux
Intitulé du lot: pièces détachées de marque Quicke
Numéro du lot: 07
Brève description: pièces détachées de marque Quicke
Intitulé du lot: pièces détachées de marque Mailleux
Numéro du lot: 08
Brève description: pièces détachées de marque Mailleux
Intitulé du lot: pièces détachées de marque Rabaud
Numéro du lot: 09
Brève description: pièces détachées de marque Rabaud
Intitulé du lot: pièces détachées de marque John Deere
Numéro du lot: 10
Brève description: pièces détachées de marque John Deere
Intitulé du lot: pièces détachées de marque Energreen
Numéro du lot: 11
Brève description: pièces détachées de marque Energreen
Intitulé du lot: pièces détachées de marque Toro
Numéro du lot: 12
Brève description: pièces détachées de marque Toro
Intitulé du lot: pièces détachées pour petit matériel et motorisation de type motoculture
Numéro du lot: 13
Brève description: pièces détachées pour petit matériel et motorisation de type motoculture
Intitulé du lot: pièces détachées adaptables
Numéro du lot: 14
Brève description: pièces détachées adaptables
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

département de Loire-Atlantique Loire-Atlantique Matériels et Travaux 2, rue du Tisserand Cs 60379 44816 - saint Herblain

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22440002800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Source: OJS 2023/S 089-273699 (2023-05-04)

Avis d'attribution de marché (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 430 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-709119
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-273699
Numéro JO-S: 225

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

département de Loire-Atlantique Loire-Atlantique Matériels et Travaux 2, rue du Tisserand Cs 60379 44816 Saint Herblain

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-06 📅
Nom: europe Service
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: sas Noremat
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom: alamo Group Agriculture
Adresse postale: 40 Avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saone
Code postal: 69250
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Nom: modema Agri
Adresse postale: 24 Rue de la Vendée
Commune postale: Saint-Leger-sous-Cholet
Code postal: 49280
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom: rabaud
Adresse postale: bellevue
Commune postale: Sainte Cecile
Code postal: 85110
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: sepamac
Adresse postale: zi - 15 Rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Nom: equip Jardin Atlantic
Adresse postale: l'Orcerie
Commune postale: Les Sorinieres
Code postal: 44840
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2023/S 225-709119 (2023-11-17)

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