l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Fourniture de pièces détachées et d'usure d'origine et prestations associées nécessaire à l'entretien des dépendances vertes du Département de Loire-Atlantique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et d'usures pour matériels d'entretien des dépendances vertes et prestations associées
M408pa”
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Fourniture de pièces détachées et d'usure d'origine et prestations associées nécessaire à l'entretien des dépendances vertes du Département de Loire-Atlantique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 430 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“l'Acheteur ne limite pas le nombre de lot pouvant être attribué à un même opérateur”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées de marque Sma
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de Loire-Atlantique Loire-Atlantique Matériels et Travaux 2, rue du Tisserand Cs 60379 44816 - saint Herblain”
Description du marché: pièces détachées de marque Sma
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées de marque Rousseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pièces détachées de marque Rousseau
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées de marque Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: pièces détachées de marque Noremat
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées de marque Ferri
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: pièces détachées de marque Ferri
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées de marques Coup'Eco et Kirogn
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pièces détachées de marques Coup'Eco et Kirogn
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées de marque Faucheux
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: pièces détachées de marque Faucheux
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées de marque Quicke
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: pièces détachées de marque Quicke
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées de marque Mailleux
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: pièces détachées de marque Mailleux
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées de marque Rabaud
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: pièces détachées de marque Rabaud
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées de marque John Deere
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: pièces détachées de marque John Deere
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées de marque Energreen
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: pièces détachées de marque Energreen
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées de marque Toro
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: pièces détachées de marque Toro
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour petit matériel et motorisation de type motoculture
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: pièces détachées pour petit matériel et motorisation de type motoculture
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées adaptables
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: pièces détachées adaptables
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
13:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 089-273699 (2023-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-11-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 430 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de Loire-Atlantique Loire-Atlantique Matériels et Travaux 2, rue du Tisserand Cs 60379 44816 Saint Herblain”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-273699
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pièces détachées de marque Sma
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: M408pa
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pièces détachées de marque Rousseau
Date de conclusion du contrat: 2023-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: europe Service
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: pièces détachées de marque Noremat
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Noremat
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: pièces détachées de marque Ferri
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: pièces détachées de marques Coup'Eco et Kirogn
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: pièces détachées de marque Faucheux
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: alamo Group Agriculture
Adresse postale: 40 Avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saone
Code postal: 69250
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: pièces détachées de marque Quicke
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: modema Agri
Adresse postale: 24 Rue de la Vendée
Commune postale: Saint-Leger-sous-Cholet
Code postal: 49280
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: pièces détachées de marque Mailleux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: pièces détachées de marque Rabaud
Nom et adresse du contractant
Nom: rabaud
Adresse postale: bellevue
Commune postale: Sainte Cecile
Code postal: 85110
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: pièces détachées de marque John Deere
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: pièces détachées de marque Energreen
Nom et adresse du contractant
Nom: sepamac
Adresse postale: zi - 15 Rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: pièces détachées de marque Toro
Nom et adresse du contractant
Nom: equip Jardin Atlantic
Adresse postale: l'Orcerie
Commune postale: Les Sorinieres
Code postal: 44840
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: pièces détachées pour petit matériel et motorisation de type motoculture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: pièces détachées adaptables
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Source: OJS 2023/S 225-709119 (2023-11-17)