fourniture de pièces de rechanges neuves pour véhicules légers et engins de travaux publics
Conseil général de la Nièvre
fourniture de pièces de rechanges neuves pour véhicules légers et engins de travaux publics 2 lots de Fourniture de pièces de rechanges neuves pour la maintenance et la réparation de véhicules Les pièces d'origine constructeur ou pièces d'origine équipementiers sont autorisées dans le cadre de cette consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-22 | Avis de marché |
| 2024-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2023-0049
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil général de la Nièvre
Adresse postale: hötel du departement
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nievre.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@nievre.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=663234&orgAcronyme=n1k 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789512
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges neuves pour la maintenance et la réparation de véhicules de marque renault et dacia
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: les personnes habilitées par le service Achats du Conseil Départemental
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 249-789512 (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2023-0049
Brève description:
fourniture de pièces de rechanges neuves pour véhicules légers et engins de travaux publics 2 lots de Fourniture de pièces de rechanges neuves pour la maintenance et la réparation de véhicules Les pièces d'origine constructeur ou pièces d'origine équipementiers sont autorisées dans le cadre de cette consultation
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil général de la Nièvre
Adresse postale: hötel du departement
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nievre.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@nievre.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=663234&orgAcronyme=n1k 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789512
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
le contrat est reconduit de manière tacite.Reconduction anticipée si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité,
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges neuves pour la maintenance et la réparation de véhicules de marque renault et dacia
Numéro du lot: 1
Brève description:
pièces de rechanges neuves pour la maintenance et la réparation de véhiculespièce d'origine constructeur ou pièce d'origine équipementier
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le contrat est reconduit de manière tacite. Reconduction anticipée si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité,
Informations complémentaires:
le contrat est reconduit de manière tacite.Reconduction anticipée si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité,
Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechanges neuves pour la maintenance et la réparation d? engins de marque DYNAPAC
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le contrat est reconduit de manière tacite.Reconduction anticipée si le montant maximum d'une période est atteint avant la fin de sa durée de validité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: les personnes habilitées par le service Achats du Conseil Départemental
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les Pièces d'origine constructeur ou pièces d'origine équipementier sont autorisées
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 249-789512 (2023-12-22)
Avis d'attribution de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono attributaire
Brève description: DEUX LOTS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces de rechanges neuves pour la maintenance et la réparation de véhicules de marque RENAULT ET DACIA
Description du marché:
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechanges neuves pour la maintenance et la réparation d'engins de marque DYNAPAC
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-28 📅
Titre: LOT 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Scac automobiles
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: St doulchard
Région: Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nsoares@groupesimmoneau.fr 📧
Téléphone: 0248024015 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dynapac
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Marles en brie
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: jean-remy.chasse@dynapac.com 📧
Téléphone: 0772354724 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la nievre
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@nievre.fr 📧
Téléphone: 0386606700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Source: OJS 2024/S 070-207133 (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono attributaire
Brève description: DEUX LOTS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023-0049
Titre: Fourniture de pièces de rechanges neuves pour la maintenance et la réparation de véhicules de marque RENAULT ET DACIA
Description du marché:
Fourniture de pièces de rechanges neuves pour la maintenance et la réparation de véhicules de
marque RENAULT ET DACIA
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Fourniture de pièces de rechanges neuves pour la maintenance et la réparation d'engins de marque DYNAPAC
Description du marché:
Fourniture de pièces de rechanges neuves pour la maintenance et la réparation d'engins de
marque DYNAPAC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-4
Date de conclusion du contrat: 2024-03-28 📅
Titre: LOT 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Scac automobiles
Numéro d'enregistrement national:
353773864
Commune postale: St doulchard
Région: Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nsoares@groupesimmoneau.fr 📧
Téléphone: 0248024015 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dynapac
Numéro d'enregistrement national:
82903843900024
Commune postale: Marles en brie
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: jean-remy.chasse@dynapac.com 📧
Téléphone: 0772354724 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la nievre
Numéro d'enregistrement national:
2258000100012
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@nievre.fr 📧
Téléphone: 0386606700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
1721000590010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Source: OJS 2024/S 070-207133 (2024-04-08)
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