Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de pièces des organes de freinage des tramways type Eurotram du réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (C.T.S).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage de la CTS
2023-M804”
Produits/services: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées📦
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de pièces des organes de freinage des tramways type Eurotram du réseau de la Compagnie des Transports...”
Brève description
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de pièces des organes de freinage des tramways type Eurotram du réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (C.T.S).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de pièces des organes de freinage des tramways type Eurotram du réseau de la Compagnie des Transports...”
Description du marché
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de pièces des organes de freinage des tramways type Eurotram du réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (C.T.S).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code...”
Nom
Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
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Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 089-272603 (2023-05-03)
Avis d'attribution de marché (2025-07-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage de la CTS
Reference number: 2023-M804
Type de contrat: supplies
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024-M804
Date de conclusion du contrat: 2024-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Faiveley
Numéro d'enregistrement national: 32328856300170
Adresse postale: 3 RUE DU DIX NEUF MARS 1962 IMMEUBLE LE DELAGE HALL PARC BAT 6A
Code postal: 92230 GENNEVILLIERS
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 56850068000018
Téléphone: 0388777227📞 Activité principale
Urban railway/light rail, metro, tramway, trolleybus or bus services
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Région: Moselle🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Région: Moselle🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Moselle🏙️
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2025/S 127-440477 (2025-07-04)