Fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage de la CTS
Compagnie des transports strasbourgeois
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de pièces des organes de freinage des tramways type Eurotram du réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (C.T.S).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Faiveley
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-03 | Avis de marché |
| 2025-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Numéro de référence: 2023-M804
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535029&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-272603
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre BUGNET
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535029&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 089-272603 (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Numéro de référence: 2023-M804
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de pièces des organes de freinage des tramways type Eurotram du réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (C.T.S).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535029&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-272603
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre BUGNET
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535029&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 089-272603 (2023-05-03)
Avis d'attribution de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage de la CTS
Numéro de référence:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Faiveley
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 RUE DU DIX NEUF MARS 1962 IMMEUBLE LE DELAGE HALL PARC BAT 6A
Code postal: 92230 GENNEVILLIERS
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BUGNET
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388777227 📞
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
Région: Moselle 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage de la CTS
Numéro de référence:
2023-M804
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de pièces des organes de freinage des tramways type Eurotram du réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (C.T.S).
Durée de l'accord: 24 mois Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2024-M804
Date de conclusion du contrat: 2024-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre FAIVELEY
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Faiveley
Numéro d'enregistrement national:
32328856300170
Adresse postale: 3 RUE DU DIX NEUF MARS 1962 IMMEUBLE LE DELAGE HALL PARC BAT 6A
Code postal: 92230 GENNEVILLIERS
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national:
56850068000018
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BUGNET
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388777227 📞
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
17540111600082
Région: Moselle 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Source: OJS 2025/S 127-440477 (2025-07-04)
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