fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretien courant des matériels spécifiques de traitement des déchets végétaux et du bois. Lots 1 à 10

Smitred Ouest d'Armor

fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants) pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du SMITRED Ouest d'armor (un retourneur enjambeur, six broyeurs rapides, un broyeur lent, un broyeur électrique, trois cribles et un convoyeur overband sur châssis).
Accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et selon les montants maximums suivants : lot no 1 : 80 000,00 euro maximum, lot no 2 : 40 000,00 euro maximum, lot no 3 : 30 000,00euro maximum, lot no 4 : 100 000,00 euro maximum, lot no 5: 60 000,00 euro maximum, lot no6 : 100 000,00 euro maximum, lot no7 : 100 000,00 euro maximum, lot no8 : 100 000,00 euro maximum, lot no9 : 50 000,00 euro maximum, lot no10 : 100 000,00 euro maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• D Hantsch SAS

Qui ?

• Smitred Ouest d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines-outils › Pièces et accessoires de machines-outils

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-12	Avis de marché
2023-08-08	Avis d'attribution de marché
2023-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces et accessoires de machines-outils
Numéro de référence: 2023.1.4
Brève description:

fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants) pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du SMITRED Ouest d'armor (un retourneur enjambeur, six broyeurs rapides, un broyeur lent, un broyeur électrique, trois cribles et un convoyeur overband sur châssis). Accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et selon les montants maximums suivants : lot no 1 : 80 000,00 euro maximum, lot no 2 : 40 000,00 euro maximum, lot no 3 : 30 000,00euro maximum, lot no 4 : 100 000,00 euro maximum, lot no 5: 60 000,00 euro maximum, lot no6 : 100 000,00 euro maximum, lot no7 : 100 000,00 euro maximum, lot no8 : 100 000,00 euro maximum, lot no9 : 50 000,00 euro maximum, lot no10 : 100 000,00 euro maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces et accessoires de machines-outils 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces et accessoires de machines-outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smitred Ouest d'armor
Adresse postale: valorys - site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: https://www.valorys.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-292872
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
séance non publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et selon les montants maximums suivants : lot no 1 : 80 000,00 euro maximum, lot no 2 : 40 000,00 euro maximum, lot no 3 : 30 000,00euro maximum, lot no 4 : 100 000,00 euro maximum, lot no 5: 60 000,00 euro maximum, lot no6 : 100 000,00 euro maximum, lot no7 : 100 000,00 euro maximum, lot no8 : 100 000,00 euro maximum, lot no9 : 50 000,00 euro maximum, lot no10 : 100 000,00 euro maximum

Valeur totale estimée: 3 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeur SR 5000, marque WILLIBALD
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture d'outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeurs SR 5000, marque Willibald.

Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 80 000 euro (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

accord-Cadre mono-attributaire d'une durée initiale d'un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

Intitulé du lot: racleurs pour broyeurs SR 5000, marque WILLIBALD
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de racleurs pour broyeurs SR 5000, marque WILLIBALD
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

accord-Cadre mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

Intitulé du lot: outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent CRAMBO 5000d marque KOMPTECH
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture d'outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent CRAMBO 5000d marque Komptech.

Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 30 000 euro (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque WILLIBALD et convoyeur overband sur châssis
Numéro du lot: 4
Brève description:

fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque WILLIBALD et convoyeur overband sur châssis.

Accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euro (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces pour entretien courant pour cribles MULTISTAR L3
Numéro du lot: 5
Brève description:

fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles MULTISTAR L3.

Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 60 000 euro (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneur KOMPTECH X53
Numéro du lot: 6
Brève description:

fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneur KOMPTECH X53.

Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euro (H.T.)

Intitulé du lot: fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent CRAMBO 5000d
Numéro du lot: 7
Brève description: fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent CRAMBO 5000 D.
Intitulé du lot: fourniture de pièces pour entretien courant pour broyeur shark ep 5500
Numéro du lot: 8
Brève description: fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur shark ep 5500.
Description des renouvellements:

Accord-Cadre mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

Intitulé du lot: outils et supports outils pour broyeurs shark ep 5500
Numéro du lot: 9
Brève description:

fourniture d'outils et supports outils pour broyeurs shark ep 5500.

Accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 50 000 euro (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces pour entretien courant pour broyeur CRAMBO 6000e
Numéro du lot: 10
Brève description: fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur CRAMBO 6000e.
Description des renouvellements:

accord cadre mono-attributaire d'une durée initiale d'un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année, dans la limite de trois reconductions annuelles

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de VALORYS situé site du Quelven à Pluzunet (22140)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ;

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- lettre de candidature Dc1 ou équivalente ;

- déclaration du candidat Dc2 ou équivalente.

- Les formulaires Dc1 et Dc2 peuvent être remplacés par le DUME

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisé au cours des trois exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): le valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités (syndicat mixte)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Informations complémentaires

- précision blocs Ii.I.5 (valeur totale estimée) et Ii.I.6 (valeur estimée) : il s'agit des montants maximums du marché sur la durée maximum, y compris périodes de reconduction.

- Remise d'échantillons : en application de l'article R 2151-15 du code de la commande publique, les candidats remettront les échantillons suivants selon les modalités indiquées au Règlement particulier de la consultation :

- lot 1 : un outil supérieur, un outil inférieur, un support outil

- lot 2 : un racleur gauche, un racleur droit et un racleur milieu

- lot 3 : un outil gauche et un outil droit type faucille

- lot 9 : un outil insert et un porte insert

- lot 10 : un outil type faucille

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien - 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Nantes - dreets des pays de la loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2023/S 095-292872 (2023-05-12)

Avis d'attribution de marché (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants) pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du SMITRED Ouest d'armor (un retourneur enjambeur, six broyeurs rapides, un broyeur lent, un broyeur électrique, trois cribles et un convoyeur overband sur châssis). Accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et selon les montants maximums suivants : lot no1 : 80 000,00 euros maximum, lot no2 : 40 000,00 euros maximum, lot no 3 : 30 000,00euros maximum, lot no4 : 100 000,00 euros maximum, lot no5: 60 000,00 euros maximum, lot no6 : 100 000,00 euros maximum, lot no7 : 100 000,00 euros maximum, lot no8 : 100 000,00 euros maximum, lot no9 : 50 000,00 euros maximum, lot no10 : 100 000,00 euros maximum

Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489488
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-292872
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

- Blocs Ii.1.7 et V.2.4 (estimation initiale du marché): montant maximum du marché sur la durée maximum de 4 ans - bloc V.2.4, (valeur totale du marché): montant total estimatif du marché indiqué aux DEI sur la durée maximum du marché de 4 ans. - Les lots no4, no5, no6, no7 et no8 de l'opération feront l'objet d'une attribution ultérieurement (recours à une procédure négociée)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture d'outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeurs SR 5000, marque WILLIBALD. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 80 000 euros (H.T.)

fourniture de racleurs pour broyeurs SR 5000, marque WILLIBALD. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 40 000 euros (H.T.)

fourniture d'outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent CRAMBO 5000d marque KOMPTECH. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 30 000 euros (H.T.)

fournitures de pièces pour entretien courant pour…

… broyeurs SR 5000 marque WILLIBALD et convoyeur overband sur châssis. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euros (H.T.)

… cribles MULTISTAR L3. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 60 000 euros (H.T.)

… retourneur KOMPTECH X53. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euros (H.T.)

… broyeur lent CRAMBO 5000 D. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euros (H.T.)

… broyeur shark ep 5500. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euros (H.T.)

fourniture d'outils et supports outils pour broyeurs shark ep 5500. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 50 000 euros (H.T.)

fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur CRAMBO 6000e. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euros (H.T.)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: d hantsch sas
Adresse postale: zi rue de l'europe
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 329 040 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Valeur totale du marché: 80196.80 EUR 💰
28168.64 EUR 💰
54963.68 EUR 💰
68153.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

- Blocs Ii.1.7 et V.2.4 (estimation initiale du marché): montant maximum du marché sur la durée maximum de 4 ans

- bloc V.2.4, (valeur totale du marché): montant total estimatif du marché indiqué aux DEI sur la durée maximum du marché de 4 ans.

- Les lots no4, no5, no6, no7 et no8 de l'opération feront l'objet d'une attribution ultérieurement (recours à une procédure négociée)

Source: OJS 2023/S 154-489488 (2023-08-08)

Avis d'attribution de marché (2023-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants) pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du SMITRED Ouest d'armor (un retourneur enjambeur, six broyeurs rapides, un broyeur lent, un broyeur électrique, trois cribles et un convoyeur overband sur châssis). Accord-Cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et selon les montants maximums suivants : lot no1 : 80 000,00 euros maximum, lot no2 : 40 000,00 euros maximum, lot no3 : 30000,00 euros maximum, lot no4 : 100 000,00 euros maximum, lot no5: 60 000,00 euros maximum, lot no6 : 100 000,00 euros maximum, lot no7 : 100 000,00 euros maximum, lot no8 : 100 000,00 euros maximum, lot no9 : 50 000,00 euros maximum, lot no10 : 100 000,00 euros maximum le présent avis d'attribution concerne les lots no4 à 8 de l'opération

Valeur totale du marché: 3 040 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-721148
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

les lots no1 à 3, 9 et 10 du marché ont déjà fait l'objet d'un avis d'attribution : avis no 2023/s 154-489488 publié le 11 août 2023 au Joue. - Bloc Ii.1.7 (valeur totale du marché ): montant maximum des lots no1 à 10 sur la durée maximum de 4 ans. - Bloc V.2.4 (estimation initiale du marché): montant maximum du marché sur la durée maximum de 4 ans ; - bloc V.2.4, (valeur totale du marché): montant total estimatif du marché indiqué aux DEI sur la durée maximum du marché de 4 ans

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants) pour les matériels spécifiques de

traitement de déchets végétaux et du bois du SMITRED Ouest d'armor (un retourneur enjambeur, six broyeurs

rapides, un broyeur lent, un broyeur électrique, trois cribles et un convoyeur overband sur châssis). Accord-Cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique, sans montant minimum et selon les montants maximums suivants : lot no1 : 80 000,00 euros maximum, lot no2 : 40 000,00 euros maximum, lot no3 : 30000,00 euros maximum, lot no4 : 100 000,00 euros maximum, lot no5: 60

000,00 euros maximum, lot no6 : 100 000,00 euros maximum, lot no7 : 100 000,00 euros maximum, lot no8 : 100 000,00 euros maximum, lot no9 : 50 000,00 euros maximum, lot no10 : 100 000,00 euros maximum

le présent avis d'attribution concerne les lots no4 à 8 de l'opération

fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque WILLIBALD et convoyeur overband sur châssis. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon

le montant maximum annuel suivant : 100 000 euros (H.T.)

fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles MULTISTAR L3. Accord-Cadre à bons de commandes

avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 60 000 euros (H.T.)

fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneur KOMPTECH X53. Accord-Cadre à bons de

commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant :

100 000 euros (H.T.)

fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent CRAMBO 5000 D. Accord-Cadre à bons de

Intitulé du lot: fourniture de pièces pour entretien courant pour broyeur shark EP 5500
Brève description:

fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur shark EP 5500. Accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant : 100 000 euros (H.T.)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-30 📅
Valeur totale du marché: 163899.68 EUR 💰
10234.16 EUR 💰
261169.48 EUR 💰
237326.84 EUR 💰
30822.72 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires

les lots no1 à 3, 9 et 10 du marché ont déjà fait l'objet d'un avis d'attribution : avis no 2023/s 154-489488 publié le 11 août 2023 au Joue.

- Bloc Ii.1.7 (valeur totale du marché ): montant maximum des lots no1 à 10 sur la durée maximum de 4 ans.

- Bloc V.2.4 (estimation initiale du marché): montant maximum du marché sur la durée maximum de 4 ans ;

- bloc V.2.4, (valeur totale du marché): montant total estimatif du marché indiqué aux DEI sur la durée maximum du marché de 4 ans

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2023/S 229-721148 (2023-11-23)

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