Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petits matériels de cuisine et vaisselles hôtelières
2023E252
Produits/services: Restauration📦
Brève description: fourniture de petits matériels de cuisine et vaisselles hôtelières
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Couteaux📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Produits/services supplémentaires: Cuillères, fourchettes📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: fourniture de petits matériels de cuisine et vaisselles hôtelières
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Le contrat peut être reconduit tacitement deux fois, par...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Le contrat peut être reconduit tacitement deux fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bon de commandes mono-attributaires sans minimum avec maximum annuel fixé à 300 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-09
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette information est donnée à titre indicative car l'ouverture des offres n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Il s'agit d'un besoin récurrent relancé tous les 4 ans” Informations complémentaires
“la valeur estimative indiquée au Ii.2.6 est pour la totalité du marché et n'est pas contractuelle.les candidats souhaitant se présenter en groupement...”
la valeur estimative indiquée au Ii.2.6 est pour la totalité du marché et n'est pas contractuelle.les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, serontpayées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction derecours :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction derecours :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvantêtre exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
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Source: OJS 2023/S 232-729972 (2023-11-27)
Avis d'attribution de marché (2024-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de petits matériels de cuisine et vaisselles hôtelières
Reference number: 2023E252
Brève description:
“Fourniture de petits matériels de cuisine et vaisselles hôtelières”
Type de contrat: supplies
Description
Description du marché:
“Fourniture de petits matériels de cuisine et vaisselles hôtelières” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera analysée au moyen des renseignements fournis par le soumissionnaire au sein :
? Des fiches techniques (15 points)
? Moyens humains (7.5 points)
? Moyens techniques (7.5 points)
? Organisation (10 points).
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023E252
Date de conclusion du contrat: 2024-03-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Matfer bourgeat collectivite
Numéro d'enregistrement national: 803 853 019 000 13
Code postal: 38490
Commune postale: Les abrets
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tecmat@matferbourgeat.com📧
Téléphone: 0476326296📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chu grenoble alpes
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Commune postale: La tronche
Téléphone: 0476767575📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Health
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Commune postale: Grenoble
Téléphone: 0476429000📞
Source: OJS 2024/S 071-211594 (2024-04-09)