fourniture de périphériques informatiques et de tablettes pour l'insa Rouen Normandie
Inst natio sciences appliquees rouen
fourniture de périphériques informatiques et de tablettes pour l'insa Rouen Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel informatique › Écrans et consoles d'ordinateurs
- • Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Accessoires de saisie de données
- • Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Parties et pièces d'ordinateurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-13 | Avis de marché |
| 2025-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Numéro de référence: 2023-06
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel et fournitures informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inst natio sciences appliquees rouen
Adresse postale: 685 Avenue de l'université
Code postal: 76801
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: http://Insa-rouen.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@insa-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232956520 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_LW2sXORRrF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_LW2sXORRrF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-434103
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 - tablettes et leurs accessoires électroniques
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de Tablettes et leurs accessoires électroniques
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le marché peut être reconduit pour 3 périodes d'un an, pour un maximum de 4
Intitulé du lot: lot 2 - composants internes
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de composants internes
Intitulé du lot: lot 3 - connectique ; petits équipements de réseau
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de Connectique ; petits équipements de réseau
Intitulé du lot: lot 4 - accessoires divers non électroniques
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture d'accessoires divers non électroniques
Intitulé du lot: lot 5 - périphériques d'acquisition ; imprimantes et scanners ; moniteurs
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de Périphériques d'acquisition ; imprimantes et scanners ; moniteurs
Intitulé du lot: lot 6 - stockage externe
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de Stockage externe
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_LW2sXORRrF 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de son terme, un nouveau marché portant sur le même objet sera publié
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: dreets (ex direccte) des pays de la loire 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Source: OJS 2023/S 136-434103 (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Numéro de référence: 2023-06
Brève description:
fourniture de périphériques informatiques et de tablettes pour l'insa Rouen Normandie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel et fournitures informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inst natio sciences appliquees rouen
Adresse postale: 685 Avenue de l'université
Code postal: 76801
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: http://Insa-rouen.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@insa-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232956520 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_LW2sXORRrF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_LW2sXORRrF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-434103
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 - tablettes et leurs accessoires électroniques
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de Tablettes et leurs accessoires électroniques
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le marché peut être reconduit pour 3 périodes d'un an, pour un maximum de 4
Intitulé du lot: lot 2 - composants internes
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de composants internes
Intitulé du lot: lot 3 - connectique ; petits équipements de réseau
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de Connectique ; petits équipements de réseau
Intitulé du lot: lot 4 - accessoires divers non électroniques
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture d'accessoires divers non électroniques
Intitulé du lot: lot 5 - périphériques d'acquisition ; imprimantes et scanners ; moniteurs
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de Périphériques d'acquisition ; imprimantes et scanners ; moniteurs
Intitulé du lot: lot 6 - stockage externe
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de Stockage externe
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_LW2sXORRrF 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de son terme, un nouveau marché portant sur le même objet sera publié
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: dreets (ex direccte) des pays de la loire 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Source: OJS 2023/S 136-434103 (2023-07-13)
Avis d'attribution de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de périphériques informatiques et de tablettes pour l'INSA Rouen Normandie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériel et fournitures informatiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1- Tablettes et leurs accessoires électroniques
Description du marché:
685 Avenue de l'Université
Code postal: 76800
Ville: Saint-Etienne du Rouvray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2- Composants internes
Description du marché: Fourniture de Composants internes pour l'INSA Rouen Normandie
Produits/services supplémentaires: Parties et pièces d'ordinateurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3- Connectique ; petits équipements de réseau
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Accessoires divers non électroniques
Description du marché: Fourniture de Accessoires divers non électroniques pour l'INSA Rouen Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - Périphériques d'acquisition ; imprimantes et scanners ; moniteurs
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6- Stockage externe
Description du marché: Fourniture de Stockage externe pour l'INSA Rouen Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 685 avenue de l'Université
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-14 📅
Titre: Fourniture de Tablettes et leurs accessoires électroniques pour l'INSA Rouen Normandie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12507.42 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Koesio
Nom et adresse du contractant
Nom: Koesio corporate it
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 RUE PAUL CLAUDEL
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6489.11 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Netram
Nom et adresse du contractant
Nom: Netram
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 Rue Gilles de Gennes
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1288.43 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5162.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1565.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11856.82 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INSA Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 685 avenue de l'Université
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Etienne du Rouvray
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche.public@insa-rouen.fr 📧
Téléphone: 0232956520 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DREETS (ex DIRECCTE) DES PAYS DE LA LOIRE
Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 06 60 48 98 89 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 32 08 12 70 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 143-494597 (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de périphériques informatiques et de tablettes pour l'INSA Rouen Normandie
Numéro de référence:
2023-06
Brève description:
Fourniture de périphériques informatiques et de tablettes pour l'INSA Rouen Normandie
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel et fournitures informatiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023-06 lot 1
Titre: Lot 1- Tablettes et leurs accessoires électroniques
Description du marché:
Fourniture de Tablettes et leurs accessoires électroniques pour l'INSA Rouen Normandie
Adresse postale: INSA Rouen Normandie
685 Avenue de l'Université
Code postal: 76800
Ville: Saint-Etienne du Rouvray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent accord-cadre entrera en vigueur à sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
Conformément à l'article 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction est considérée comme tacite. Le silence gardé par l'INSA Rouen Normandie reconduit automatiquement le marché.
Dans ce cadre, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique précité.
En revanche, l'INSA Rouen Normandie se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à la fin de chaque période en cours, et ceci sans indemnités pour le titulaire.
La décision de non-reconduction sera expressément notifiée sous préavis de 15 jours par lettre recommandée avec accusé de réception avant la date de fin de la période en cours.
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Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023-06 lot 2
Titre: Lot 2- Composants internes
Description du marché: Fourniture de Composants internes pour l'INSA Rouen Normandie
Produits/services supplémentaires: Parties et pièces d'ordinateurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2023-06 lot 3
Titre: Lot 3- Connectique ; petits équipements de réseau
Description du marché:
Fourniture de Connectique ; petits équipements de réseau pour l'INSA Rouen Normandie
Produits/services supplémentaires: Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2023-06 lot 4
Titre: Lot 4 - Accessoires divers non électroniques
Description du marché: Fourniture de Accessoires divers non électroniques pour l'INSA Rouen Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2023-06 lot 5
Titre: Lot 5 - Périphériques d'acquisition ; imprimantes et scanners ; moniteurs
Description du marché:
Fourniture de Périphériques d'acquisition ; imprimantes et scanners ; moniteurs pour l'INSA Rouen Normandie
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2023-06 lot 6
Titre: Lot 6- Stockage externe
Description du marché: Fourniture de Stockage externe pour l'INSA Rouen Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Adresse postale: 685 avenue de l'Université
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023-06 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-02-14 📅
Titre: Fourniture de Tablettes et leurs accessoires électroniques pour l'INSA Rouen Normandie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12507.42 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Offre Koesio
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Koesio
Nom et adresse du contractant
Nom: Koesio corporate it
Numéro d'enregistrement national:
75750102800026
Adresse postale: 56 RUE PAUL CLAUDEL
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6489.11 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre NETRAM lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Netram
Nom et adresse du contractant
Nom: Netram
Numéro d'enregistrement national:
414 309 641 000 44
Adresse postale: 23 Rue Gilles de Gennes
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1288.43 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre NETRAM lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5162.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre NETRAM lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1565.28 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre NETRAM lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11856.82 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre NETRAM lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INSA Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
197 601 651 00023
Adresse postale: 685 avenue de l'Université
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Etienne du Rouvray
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche.public@insa-rouen.fr 📧
Téléphone: 0232956520 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
130 029 283 00012
Adresse postale: DREETS (ex DIRECCTE) DES PAYS DE LA LOIRE
Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 06 60 48 98 89 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 32 08 12 70 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
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