fourniture de papèterie, fourniture pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Nevers
fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education
livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de papèterie, fourniture pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles...”
Titre
fourniture de papèterie, fourniture pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Nevers
23DEE01
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors...”
Brève description
fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education
livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images
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Valeur estimée hors TVA: EUR 338 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors...”
Titre
fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ecoles maternelles et élémentaires de la commune de Nevers
Description du marché:
“fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors...”
Description du marché
fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires) montant maximum pour 4 ans ans 284 800 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 284 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché débute à compter de sa date de notification et s'achève au 31 décembre 2024. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque...”
Description des renouvellements
le marché débute à compter de sa date de notification et s'achève au 31 décembre 2024. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, pour une année à chaque fois, soit jusqu'au 31 décembre 2027 maximum
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R.2122-4 du...”
Description des options
des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique
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Informations complémentaires:
“la proposition de variantes libres n'est pas interdite. Les fournitures proposées en variantes doivent répondre aux spécifications du bordereau des prix /...”
Informations complémentaires
la proposition de variantes libres n'est pas interdite. Les fournitures proposées en variantes doivent répondre aux spécifications du bordereau des prix / Cahier des Clauses Particulières. Le candidat devra utiliser un acte d'engagement par variante proposée accompagné des fiches techniques et détails tarifaires des produits proposés en variantes
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par...”
Titre
livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par...”
Description du marché
livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education montant maximum pour 4 ans 45 600 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 600 💰
Informations sur les options
Description des options:
“des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans la limites de l'article R.2122-4 du...”
Description des options
des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans la limites de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images montant maximum pour 4 ans 8 400 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L.2141-7 à...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
ou une lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (formulaire Dc2 ou équivalent)
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (formulaire Dc2 ou équivalent)
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des trois derniers exercices disponibles (ou formulaire Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“dossier de présentation générale du candidat ou groupement (identification, composition, compétences, etc.)
Liste des principales références (10 maximum)...”
Liste et brève description des critères de sélection
dossier de présentation générale du candidat ou groupement (identification, composition, compétences, etc.)
Liste des principales références (10 maximum) relatives à la réalisation de prestations de même nature au cours des 3 dernières années, avec pour chacune d'entre elles, le nom de l'acheteur, l'importance des prestations, l'année de leur réalisation, leur montant
Présentation détaillée de la démarche de développement durable engagée par l'entreprise le cas échéant
Les cas échéant, certifications professionnelles de l'entreprise établies par des organismes indépendants ou tout autre moyen de preuve équivalent ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 0380733989 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône - Secrétariat du Comité consultatif interrégional de règlement...”
Nom
direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône - Secrétariat du Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA de Lyon)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture et livraison de fournitures de papèterie, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non...”
Brève description
fourniture et livraison de fournitures de papèterie, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de NEVERS
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 338 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors...”
Description du marché
fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): coût des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées...”
Description des options
l'Acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“llivres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par...”
Titre
llivres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education
Afficher plus Description
Description du marché:
“livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par...”
Description du marché
livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): taux de remise accordé
Description
Description du marché:
“livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 173-542111
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23DEE01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors...”
Titre
fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
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Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: papeterie catinaud
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284 800 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23DDE01
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par...”
Titre
livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas librairie laique
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 600 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images” Nom et adresse du contractant
Nom: eurl le cypres gens de la lune
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Région: Nièvre🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 400 💰
Source: OJS 2023/S 237-744414 (2023-12-04)