l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre s'exécute au profit du Ght Alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pain divers et produits de boulangerie au profit au Ght Alliance Gironde (6 lots)
23fhpfga149”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre s'exécute au profit du Ght Alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pains divers et produits de boulangerie Chu de Bordeaux Secteur 1 : Gh Pellegrin, Gh Saint André, Centre Jean Abadie” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les lieux d'exécution (= lieu de livraison) sont ceux précisés à l'annexe 1 du Cctp. 33000 - bordeaux”
Description du marché:
“pains divers et produits de boulangerie Chu de Bordeaux Secteur 1 : Gh Pellegrin, Gh Saint André, Centre Jean Abadie” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pains divers et produits de boulangerie Chu de Bordeaux secteur 2 : Direction Générale du Chu de Bordeaux, Gh Haut-Lévêque et Magellan, Xavier Arnozan,...”
Titre
pains divers et produits de boulangerie Chu de Bordeaux secteur 2 : Direction Générale du Chu de Bordeaux, Gh Haut-Lévêque et Magellan, Xavier Arnozan, Ehpad Lormont, Ehpad Alouette
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“pains divers et produits de boulangerie Chu de Bordeaux secteur 2 : Direction Générale du Chu de Bordeaux, Gh Haut-Lévêque et Magellan, Xavier Arnozan,...”
Description du marché
pains divers et produits de boulangerie Chu de Bordeaux secteur 2 : Direction Générale du Chu de Bordeaux, Gh Haut-Lévêque et Magellan, Xavier Arnozan, Ehpad Lormont, Ehpad Alouette
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains divers et produits de boulangerie Ch Arcachon
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: pains divers et produits de boulangerie Ch Arcachon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains divers et produits de boulangerie Ch de la Haute Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: pains divers et produits de boulangerie Ch de la Haute Gironde
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pains divers et produits de boulangerie Ch de Cadillac, Ch du Sud Gironde, Ch de Bazas et Csmr de Podensac” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“pains divers et produits de boulangerie Ch de Cadillac, Ch du Sud Gironde, Ch de Bazas et Csmr de Podensac” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 990 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains divers et produits de boulangerie Ch Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: pains divers et produits de boulangerie Ch Charles Perrens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 240 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“numéro unique d'identification ou document d'inscription à un registre professionnel délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son...”
Liste et brève description des conditions
numéro unique d'identification ou document d'inscription à un registre professionnel délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publiquerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailla lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-04
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info. Toutes les questions concernant la consultation devront être transmises par le plateforme des marchés AWS. Aucune demande par mail ne sera traitée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
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Source: OJS 2023/S 129-406960 (2023-07-03)