Fourniture de paillasse de nettoyage de plaques de 200mm

CEA/Grenoble

La procédure avec négociation a pour objet la création d'une paillasse de nettoyage comprenant 5 bacs d’une capacité de traitement de 25 wafers avec robot de chargement compatible panier chimie type « Entegris PFA 200mm de référence A192-81M-0215 ».
Les contraintes dimensionnelles à respecter sont:
- Longueur : 304cm,
- Profondeur : 145cm,
- Hauteur : 217cm.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• POLYTEC INDUSTRIE

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de laboratoire › Paillasses de laboratoire

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-29	Avis de marché
2024-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Paillasses de laboratoire
Numéro de référence: PN-B23-02984-CV
Brève description:

La procédure avec négociation a pour objet la création d'une paillasse de nettoyage comprenant 5 bacs d’une capacité de traitement de 25 wafers avec robot de chargement compatible panier chimie type « Entegris PFA 200mm de référence A192-81M-0215 ». Les contraintes dimensionnelles à respecter sont: - Longueur : 304cm, - Profondeur : 145cm, - Hauteur : 217cm.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Paillasses de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Paillasses de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 avenue des martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble CEDEX 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: lea.carlos@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780525 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-401288
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Une visite obligatoire sur site est prévue au cours de la phase offre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les contraintes dimensionnelles à respecter sont:

- Longueur : 304cm,

- Profondeur : 145cm,

- Hauteur : 217cm.

Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Brève description:

Le CEA-LETI souhaite faire l'acquisition d'une paillasse de nettoyage de plaques de 200mm.

o Option n°1 (facultative) : ajout d’un générateur de mégasons pour le bac process SC1 (paragraphe 3.1.1 du Cahier des charges)

o Option n°2 (facultative) : ajout d’un bac process HF (paragraphe 3.1.1 du Cahier des charges)

o Option n°3 (facultative) : la maintenance avancée pour 2 personnes (paragraphe 8 du Cahier des charges)

o Option n°4 (facultative) : prix du transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020

Informations complémentaires: Une visite obligatoire sur site est prévue au cours de la phase offre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Rappel du SRCM :

• depuis le 18 avril 2018, le DUME ne peut être déposé par un candidat que par voie électronique.

• depuis le 1er octobre 2018, les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE pour les consultations lancées à compter de cette date, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

3. Compléter le formulaire et valider .

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

- Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

- Pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;

- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

- La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

- Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :

Capacités techniques

• Travail en salle blanche (références pertinentes et en adéquation avec la fourniture d’une paillasse de nettoyage de plaque 200mm) : 70%

• Aptitude technique (moyens humains et matériels), organisation en matière d’assurance qualité : 20%;

Capacité économique et financière : 10%;

Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2023-08-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Léa Carlos
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2023/S 126-401288 (2023-06-29)

Avis d'attribution de marché (2024-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2024-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 016-044351
Se réfère à l'avis: 2023/S 126-401288
Numéro JO-S: 16

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance sur les spécifications process
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Spécification équipement et sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Empreinte au sol
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Nom: Polytec industrie
Commune postale: Le Pont de Claix
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2024/S 016-044351 (2024-01-18)

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