Fourniture de mobiliers en mousse dédiés à un environnement difficile de psychiatrie pour 2 établissements parties du GHT Normandie Cent
Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Fourniture de mobiliers en mousse dédiés à un environnement difficile de psychiatrie pour 2 établissements parties du GHT Normandie Centre
Date limiteDeadline 2026-08-27
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers en mousse dédiés à un environnement difficile de psychiatrie pour 2 établissements parties du GHT Normandie Cent
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier et équipements divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 106 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de mobiliers en mousse dédiés à un environnement difficile de psychiatrie pour 2 établissements parties du GHT Normandie Centre
Description du marché: Table mousse dédiée à un environnement difficile de psychiatrie
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Pouf dédié à un environnement difficile de psychiatrie
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: accord cadre à bons de commande
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-27 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire caen normandie
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: Avenue de la cote de nacre
Code postal: 14033
Commune postale: CAEN CEDEX 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 2 31 06 48 85 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3034659?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3034659?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 132-481469 (2026-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers en mousse dédiés à un environnement difficile de psychiatrie pour 2 établissements parties du GHT Normandie Cent
Numéro de référence:
GHT2026060
Brève description:
Fourniture de mobiliers en mousse dédiés à un environnement difficile de psychiatrie pour 2 établissements parties du GHT Normandie Centre
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier et équipements divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 106 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de mobiliers en mousse dédiés à un environnement difficile de psychiatrie pour 2 établissements parties du GHT Normandie Centre
Description du marché: Table mousse dédiée à un environnement difficile de psychiatrie
Informations complémentaires:
Marché 12 mois reconductible 3 fois 12 mois, soit 48 mois - la donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Description du marché: Pouf dédié à un environnement difficile de psychiatrie
Informations complémentaires:
Marché de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois, soit 48 mois - la donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: accord cadre à bons de commande
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-27 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire caen normandie
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Département: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: Avenue de la cote de nacre
Code postal: 14033
Commune postale: CAEN CEDEX 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 2 31 06 48 85 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3034659?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3034659?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 132-481469 (2026-07-09)
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